Archives communales déposées : Sainte-Agnès

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Cote/Cotes extrêmes

5E421/

Date

1641-1993

Importance matérielle

2 ml

98 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sainte-Agnès a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Tableaux généraux des chemins existants sur le territoire de la commune, 1830 et 1841 ; suppléments, 1857-1878. Chemin de grande communication N°20 de Beaufort à Bletterans : classement, travaux et aliénation d'une portion d'ancien chemin, 1861-1901. Chemin d'intérêt commun N°19 d'Arinthod à Sainte-Agnès : travaux, 1878-1895. Etat de classement par ordre de propriété d'exécution des C.V.O. de la commune, 1867. C.V.O. N°4 de Sainte-Agnès à Paisia : rectification, 1890-1892. Elargissement du C.V.O. N°7 de Sainte-Agnès au Zenans, 1882-1883. C.V.O. N°8 des Machurés à Cesancey : élargissement, 1874-1894. Chemins ruraux : acquisition de terrain et établissement, 1882-1889. Chemin d'exploitation, 1951. Reconnaissance du chemin de Riéland, 1816. Budgets des C.V.O., 1868-1943. Rôles de prestations sur les chemins vicinaux, 1885-1905. Adjudication de pierre, 1907-1908.

Cote/Cotes extrêmes

5E421/81

Date

1830-1943

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux