Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux ; de reconnaissance et prestations de serments des officiers, an V-an VII et 1831-1870. Règlement disciplinaire, 1833.

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires [Jugement militaire (voir 5 E 286/p82) ; congés militaires (voir 5 E 286/p57) ; légion nationale (voir 5 E 286/p2*).] (série H)

Garde nationale

Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux ; de reconnaissance et prestations de serments des officiers, an V-an VII et 1831-1870. Règlement disciplinaire, 1833.

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p62

Date

1796-1870

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villevieux, commune

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