Acquisition d'une maison et jardins : rapport du sous-préfet, plan, procès-verbal de description et d'évaluation, acte de vente, arrêté et correspondance du préfet.

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Édifices communaux, monuments et établissements publics (série M)

Édifices du culte et cimetières

Presbytère

Acquisition d'une maison et jardins : rapport du sous-préfet, plan, procès-verbal de description et d'évaluation, acte de vente, arrêté et correspondance du préfet.

Cote/Cotes extrêmes

5E7/151

Date

1825-1827

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