Gardes-champêtres : nomination, révocations, an II-1840.Garde-forestier : nomination, 1856.Traitement des gardes-forestiers, an VIII-1845. Marchés pour la sonnerie, la préparation du local destiné aux assemblées communales, an V-an VI.

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Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

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Cote/Cotes extrêmes

5E526/

Date

1670-1979

Importance matérielle

2.55 ml

101 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

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Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 01/03/2004

Cote/Cotes extrêmes

5E526/96

Date

1793-1856

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux