Aménagement, 1822-1826. Procès-verbaux d'adjudication, 1810 et 1864-1873 ; d'adjudication d'exploitation des coupes affouagères, 1860-1926 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1891 ; d'estimation des coupes, 1924-1930 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1850-1897. Listes des affouagistes, 1887-1929. Plan de division en trois coupons d'exploitation du quart en réserve de la forêt communale, 1908 (voir 13 Fi 975) ; plan du quatrième coupon de réserve, 1911 (voir 13 Fi 976).

Archives communales déposées : AUXANGE

Cote/Cotes extrêmes

5E387/

Date

1514-1967

Importance matérielle

2.8 ml

64 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Auxange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Bois communaux

Aménagement, 1822-1826. Procès-verbaux d'adjudication, 1810 et 1864-1873 ; d'adjudication d'exploitation des coupes affouagères, 1860-1926 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1891 ; d'estimation des coupes, 1924-1930 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1850-1897. Listes des affouagistes, 1887-1929. Plan de division en trois coupons d'exploitation du quart en réserve de la forêt communale, 1908 (voir 13 Fi 975) ; plan du quatrième coupon de réserve, 1911 (voir 13 Fi 976).

Cote/Cotes extrêmes

5E387/55

Date

1810-1930

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Auxange, commune