Répertoire des actes administratifs.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CRISSEY

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : CRISSEY

Cote/Cotes extrêmes

5E305/

Date

1577-1976

Importance matérielle

0.5 ml

108 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Actes de l'administration municipale

Répertoire des actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

5E305/31

Date

1842-1865

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1865

Mots clés lieux

Crissey, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.