Archives communales déposées : FALLETANS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Plan du sentier de Falletans au Temple, dressé par Toussaint, Rodet et Epailly, experts nommés par le tribunal de première instance de Dole, échelle non indiquée, 1,44 m x 0,72 m.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/plan/3

Date

1891

Caractéristiques physiques

plan encre et aquarelle

Conditions d'accès

Communicable