{CARTE DE COMBATTANT VOLONTAIRE DE LA RESISTANCE (CVR) COMMISSION DEPARTEMENTALE}DECISIONS PREFECTORALES INDIVIDUELLES DE REJETS

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Office départemental des anciens combattants

Déplier tous les niveaux

Office départemental des anciens combattants

Cote/Cotes extrêmes

2378W

Date

1923-2002

Importance matérielle

29 ml

261 articles

Origine

Service versant et producteur : Office départemental des anciens combattants

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 26/09/2013

Modalités d'entrée : Versement

Carte de combattant volontaire de la résistance

Commission départementale

{CARTE DE COMBATTANT VOLONTAIRE DE LA RESISTANCE (CVR) COMMISSION DEPARTEMENTALE}DECISIONS PREFECTORALES INDIVIDUELLES DE REJETS

Cote/Cotes extrêmes

2378W68

Date

1964-1966

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1966

Mots clés matières

ANCIEN COMBATTANT

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.