Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Censeau a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Documents en relation
L'une des reproductions est déjà présente aux Archives départementales du Jura dans le fonds Léon Martelet sous la cote en 39Fi 13983, représentant le sieur Pasteur de Censeau.
Une autre de ces reproductions est présente aux Archives départementales du Jura dans le fonds Léon Martelet sous les cotes 39Fi 71 (plaque de verre) et 28Fi 35 (tirage photographique), représentant David Francis, de Censeau.
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