Budgets, 1926 - 1949. Comptes administratifs, 1947. Arrêtés de comptes par le Conseil de Préfecture, 1926 - 1933. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1927

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Syndicat intercommunal d'électricité de Rochefort-sur-Nenon

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Syndicat intercommunal d'électricité de Rochefort-sur Nenon

Cote/Cotes extrêmes

5E645/1-3

Date

1924-1956

Importance matérielle

3 articles

Origine

Service versant : Syndicats intercommunaux

Service producteur : Syndicats intercommunaux

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 02/12/2008

Versement

Conditions d'accès

Communicable

Budgets, 1926 - 1949. Comptes administratifs, 1947. Arrêtés de comptes par le Conseil de Préfecture, 1926 - 1933. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1927 - 1950.

Cote/Cotes extrêmes

5E645/2

Date

1926-1950

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1950

Mots clés lieux

Rochefort-sur-Nenon, commune

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