Etats numériques de la population civile et militaire dans les hospices et maisons d’arrêt, et des troupes en stationnement dans les arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny et Saint-Claude, an IX, 1er, 3e et 4e trimestres an X. Tableaux numériques de la population affectée au service militaire, de l’armée de terre et de la marine, pour l’arrondissement de Dole, an XII; pour l'arrondissement de Poligny, an XIII. Etat numérique des décès dans les communes de l’arrondissement de Dole et réponses aux questionnaires sur les sépultures, an XII.

Population. Affaires économiques. Statistiques.

Cote/Cotes extrêmes

6M

Date

1787-1963

Importance matérielle

1549 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Introduction

Il convient de se référer à l'avant-propos et à l'introduction en PDF joint de l'inventaire publié en 2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 27/03/2012

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6M1073

Date

1802-1805

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1805