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Personnel du Conseil général du Jura.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2693W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

0,2 ml

Origine

Département du Jura - Direction des ressources humaines - mission carrières et rémunérations

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/05/2021

Cote/Cotes extrêmes

2693W/1-2693W/2

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable (communicables 50 après clotûre des dossiers.)

Dossiers de directeurs (laboratoire d'analyses, Archives départementales, direction générale des services).

Cote/Cotes extrêmes

2693W/1

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable (communicable 50 ans après la date de clôture de chaque dossier.ssier )