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Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

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Cote/Cotes extrêmes

5E120/

Date

1790-1962

Importance matérielle

1.6 ml

110 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 13/06/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/10/2008

Travaux aux chemins vicinaux de Marigna à Symorin, 1853 et 1858 ; du Grand au Petit Marigna, 1846 ; de Marigna à Nancuise, 1856-1859 ; de Marigna à La Boissière, 1862 et 1890-1899 ; de Marigna à Montrevel, 1875-1878 ; de Marigna à Monnetay, 1856-1863 ; de Monnetay à Orgelet, 1880 et 1911-1912. C.I.C. d'Arinthod à Sainte-Agnès, 1863-1878. Réclamation pour cause de dégradations sur la propriété d'un particulier, 1880.

Cote/Cotes extrêmes

5E120/p87

Date

1846-1912

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Marigna-sur-Valouse, commune