Règlements sur l'utilisation de l'eau en temps de sécheresse, la vaine pâture, la chasse : arrêtés municipaux et délibérations.

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Archives communales déposées : DARBONNAY

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Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

1 articles

Archives postérieures à 1789

Police - Hygiène publique - Justice (série I)

Police rurale

Présentation du contenu

Voir aussi arrêtés : 5 E 117/16*.

Règlements sur l'utilisation de l'eau en temps de sécheresse, la vaine pâture, la chasse : arrêtés municipaux et délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/54

Date

1827-1877

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Communicable

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