2421W
Archives départementales du Jura
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Dates d'entrée : 18/09/2014
Modalités d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Unité territoriale de Dole
Dossiers de suivi social (dossiers sociaux) et d'interventions passagères (IP) constitués par les travailleurs sociaux polyvalents de secteur de la circonscription de Dole.
Classement par secteur d'après le découpage de 2013.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008
Autre instrument de recherche
se référer à l'instrument de recherche en PDF joint
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable à partir de 1990
Mots clés matières
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