Recueils des actes administratifs de la préfecture et Bulletin d'information des maires

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Recueils des actes administratifs de la préfecture et Bulletin d'information des maires

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Présentation du contenu

Depuis le 6 vendémiaire an XI (28 septembre 1802), la préfecture du Jura a publié un recueil officiel périodique, sous les titres suivants :

 

  • Mémorial hebdomadaire des administrations du Jura, an XI - 1820

 

  • Recueil des actes de la Préfecture du Jura, 1820-1898

 

  • Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Jura, depuis 1899.


Sous le Consulat et au début de l'Empire, le Mémorial du Jura contient les arrêtés du préfet, de brèves informations extraites du Moniteur (bulletins militaires surtout, et quelques rares nouvelles locales). A partir de 1811, les informations disparaissent ; le Mémorial ne contient plus que des actes réglementaires émanés de la préfecture. Chauqe volume se termine par une table ; un volume imprimé en 1852 contient une table pour les 50 premières années de la publication.



 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/05/2010

Autre instrument de recherche

Inventaires

 

Les collections des actes de la préfecture sont à ce jour cotées parmi les périodiques sous les cotes Per 793 et 794. Leur description spécifique est visible sur le fichier en ligne (accès à l'inventaire général des périodiques des Archives du Jura).