Procès entre la grande communauté de Bletterans, d'une part et Larnaud, ainsi que Fontainebrux, d'autre part, 1733-1741 ; transaction, 18 août 1755 ; pièces justificatives, 1413, 1462 et 1554 (copies du XVIIe et XVIIIe s.).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BLETTERANS

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Archives communales déposées de BLETTERANS

Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Archives antérieures à 1789

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD)

Droits d'usage et de parcours

Procès entre la grande communauté de Bletterans, d'une part et Larnaud, ainsi que Fontainebrux, d'autre part, 1700-1751 et 1755.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/195-197

Date

1700-1755

Procès entre la grande communauté de Bletterans, d'une part et Larnaud, ainsi que Fontainebrux, d'autre part, 1733-1741 ; transaction, 18 août 1755 ; pièces justificatives, 1413, 1462 et 1554 (copies du XVIIe et XVIIIe s.).

Cote/Cotes extrêmes

5E561/197

Date

1733-1755

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bletterans, commune