Documents privés isolés.

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Cote/Cotes extrêmes

1J1-1J1694

Date

1096-2010

Importance matérielle

30 ml

1624 articles

Origine

Service versant : Personnes physiques ou morales privées

Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

Présentation du contenu

 

La sous-série 1 J est composée de documents originaux isolés et les plus divers, ou de petits fonds, du XIVe au XXIe s. Cette sous-série continue de s 'accroître au fur et à mesure des dons, achats, legs...  Ce fonds est évolutif et reste ouvert, en fonction des entrées de documents.

Conditions d'accès

Les documents antérieurs à la cote 1 J 861 ne sont pas communicables (cf. parapgraphe : inventaires disponibles).

Conditions d'utilisation

Conformément à la note de la Direction des Archives de France (AD 14114/3244, du 16 juin 1983), la reproduction des originaux, reliés ou fragiles, est rigoureusement interdite, ceci dans le but de préserver la conservation des documents.

Autre instrument de recherche

Inventaires disponibles

Les instruments de recherche actuels consistent en un répertoire manuscrit, deux fichiers "matières", et d'une table sous forme de fichier. Il se peut qu'il existe des erreurs, ou de cotation dans les fiches, ou d'analyse dans le répertoire, ne correspondant pas aux cotes. Il existe également des lacunes de cotes, et donc d'analyses, en fin de répertoire, car les documents rentrés dans cette sous-série n'ont pas fait l'objet, systématiquement, d'inscription sur le registre. Les documents antérieurs à la cote 1 J 861 ne sont pas communicables.

C'est pour ces différentes raisons que cette sous-série est en cours de reprise dans sa première partie d'analyses.

Cependant, les documents de la deuxième partie, déjà analysés, sont communicables à partir de la cote 1 J 861 ; il existe d'ailleurs, en salle de lecture, un index des noms de lieux et de personnes pour cette deuxième partie de 1 J :

Jean-Louis Vauchez, Documents privés isolés. Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011, 171 p. dactyl., index des noms de lieux et de personnes.

Transaction, donations entre-vifs passées par la famille Portier de St Georges, 1742-1763. Pièces de procès entre le seigneur de Reculot et divers, de Rochefort, 1765, 1778. Tableau d'un certain nombre de débiteurs des baillages d'Arbois, Salins, Lons-le-Saunier et Pontarlier, sur des rentes non échues (1) , s.d [milieu XVIIIe s.].Testament de Jeanne Marie Curellier de Mignovillard, 1793. Recherche de succession par Marguerite Laurence Planet, à Montigny-les-Arsues, 1816. Documents extraits des archives (2) du général Jacquenot, août 2011. 1 / Le nom de la famille , créditrice de ces rentes, n'est pas indiqué.2 / Ses archives ont été classées en sous-série 2 J.

Cote/Cotes extrêmes

1J1591

Date

1742-1816

Modalités d'entrées

Entrée en : 25/03/1999

Mode d'entrée : Don

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mode de classement

Date de création : 2012-02-16T00:00:00

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1816