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Archives communales déposées : Sainte-Agnès

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Cote/Cotes extrêmes

5E421/

Date

1641-1993

Importance matérielle

2 ml

98 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sainte-Agnès a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Semence de betteraves, 1812. Récapitulation des déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes de terre, 1918. Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926. Sinistres, 1888-1913.

Cote/Cotes extrêmes

5E421/30

Date

1812-1926

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sainte-Agnès, commune