Archives communales déposées : SAMPANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E53/

Date

1474-1980

Importance matérielle

3.8 ml

196 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/10/2010

Cote/Cotes extrêmes

5E53/21-25

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E53/25

Autres Cotes

5E53/5 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

Entre le 22 novembre 1771 et le 23 décembre 1792

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux