Archives communales déposées : JEURRE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E237/

Date

1679-1973

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Jeurre a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Avis de mise sous séquestre des biens des émigrés et de condamnés, an II-an III.

Cote/Cotes extrêmes

5E237/86

Date

1793-1795

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux