Plan de classement des fonds

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Arpentements communaux issus de fonds communaux déposés.

Date

1685-1791

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Sont ici groupées les analyses des seuls arpentements qui sont complémentaires à ceux conservés dans la collection provenant de la Chambre des comptes de Dole puis du Bureau des finances de Dole et qui ont été numérisés en complément de ces derniers.

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Arpentements communaux issus des fonds communaux déposés aux Archives du Jura