Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851-1852. Elections au Sénat, 1876-1897 ; législatives, 1852-1898 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1904 ; au conseil général, 1852-1895 ; au conseil municipal, 1834-1896 ; nominations de maire et d'adjoint, 1831-1870.

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Archives communales déposées : ORBAGNA

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Archives communales déposées : ORBAGNA

Cote/Cotes extrêmes

5E342/

Date

1681-1972

Importance matérielle

0.6 ml

66 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/01/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/06/2009

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Elections politiques

Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851-1852. Elections au Sénat, 1876-1897 ; législatives, 1852-1898 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1904 ; au conseil général, 1852-1895 ; au conseil municipal, 1834-1896 ; nominations de maire et d'adjoint, 1831-1870.

Cote/Cotes extrêmes

5E342/23

Date

1831-1904

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orbagna, commune

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