5E32/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Rogna a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine, le 14 février 2013.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le fonds est très lacunaire, la grande majorité des documents du XIXe et du début du XXe n'ont pas été retrouvés lors des inspections. De ce fait, on trouve uniquement des registres de délibérations et quelques épaves de plusieurs dossiers.
Mode de classement
Le classement de ce fonds a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
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