Revenus communaux. Biens communaux : récapitulatif des sommes perçues au cours des exercices 1871, 1872 et 1873 (s.d.). Montagne des Tuffes : récapitulatif des revenus pour les exercices 1870 à 1885 (s.d.). Droit de détail : états nominatifs des débitants de boisson (1812, 1815). Droits sur les fromages : correspondance (1839). Taxe sur les billards : registre nominatif (1872). Taxe sur les chiens : rôle (1875-1915).

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Aide à la recherche

Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

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Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Cote/Cotes extrêmes

5E73/

Date

1499-2001

Importance matérielle

1.8 ml

108 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2012

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire du fonds en format texte.

Mots clés lieux

Longchaumois, commune

Archives postérieures à 1790

Finances de la commune (série L)

Revenus et charges de la commune

Revenus communaux. Biens communaux : récapitulatif des sommes perçues au cours des exercices 1871, 1872 et 1873 (s.d.). Montagne des Tuffes : récapitulatif des revenus pour les exercices 1870 à 1885 (s.d.). Droit de détail : états nominatifs des débitants de boisson (1812, 1815). Droits sur les fromages : correspondance (1839). Taxe sur les billards : registre nominatif (1872). Taxe sur les chiens : rôle (1875-1915).

Cote/Cotes extrêmes

5E73/126

Date

1812-1915

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