Instauration : décret du 2 juillet 1892. Nominations de membres et élections de délégués à la commission administrative, 1920-1937.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Syndicat intercommunal de Pont-de-Poitte, Mesnois, Patornay

Déplier tous les niveaux

Syndicat intercommunal de Pont-de-Poitte, Mesnois, Patornay

Cote/Cotes extrêmes

5E3/

Date

1896-1937

Importance matérielle

4 articles

Origine

Service versant : Syndicats intercommunaux

Service producteur : Syndicats intercommunaux

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2009

Conditions d'accès

Communicable

Instauration : décret du 2 juillet 1892. Nominations de membres et élections de délégués à la commission administrative, 1920-1937.

Cote/Cotes extrêmes

5E3/1

Date

Entre le 1er janvier 1892 et le 31 décembre 1937

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.