Archives communales déposées : LE MOUTOUX

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Cote/Cotes extrêmes

5E663/1-8

Date

1815-1882

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Biographie ou Histoire

Présentation de la commune

Située dans l'arrondissement de Lons-le-Saunier, canton de Champagnole, la commune du Moutoux se situe dans l'aire d'attraction de Champagnole, à proximité du deuxième plateau du Jura, contre le revers méridional de la forêt de la Fraisse. Le village est limité au nord par la commune du Latet, au sud par Saint-Germain-en-Montagne, à l'ouest par Le Pasquier et à l'est par Les Nans.

D'après Alphonse Rousset (Dictionnaire géographique, historique et statistique des communes [&] du Jura, 1853-1858), le village du Moutoux formait à l'origine avec celui du Latet une seigneurie particulière, démembrée de la baronnie de Montrivel. Totalement incendiées en 1637, les habitations du Moutoux se sont progressivement reformées durant toute la seconde moitié du XVIIe siècle.

Un épisode a particulièrement marqué la commune durant la Première guerre mondiale, à savoir le passage de la 40e compagnie du « Jura Group » du Corps forestier de l'armée canadienne, composée d'officiers, de sous-officiers et de soldats forestiers, bûcherons et scieurs de bois. La compagnie avait alors bâti un cantonnement avec des cabanes en bois et un four à pain en béton dit le « four des Canadiens », réhabilité et inauguré en 2018.

Présentation du contenu

Le fonds lacunaire de la commune du Moutoux a été déposé aux Archives du Jura au mois juillet 2017, au titre de l'article L212-11 du Code du patrimoine, suite à une inspection des archives communales menée par Evelyne Guillaume, alors adjointe à la directrice des Archives du Jura, et Mickaël Estavoyer, archiviste responsable des archives communales en 2017.

En effet, très peu de documents centenaires (0,10 mètres linéaires seulement) ont été déposés par la commune, les rapports d'inspection des archives communales signalant déjà en 1986 et en 2001 la disparition de la quasi-totalité des archives du XIXe siècle et de la première moitié du XXe siècle. Si la collection des registres d'état civil est complète en mairie, des lacunes importantes ont notamment été signalées dans la collection des registres de délibérations, à savoir ceux de 1790 à 1815 et de 1850 à 1925 qui n'ont pas été retrouvés. A ce jour, cette disparition demeure toujours inexpliquée.

Les archives de moins de 100 ans conservées en mairie, quant à elles, ont été classées et inventoriées avec un répertoire numérique détaillé en 2016 par l'archiviste au Centre de gestion de la fonction publique du Jura, M. Christophe Toniutti.  

Conditions d'accès

Ce fonds est communicable en salle de lecture des Archives du Jura selon les règles en vigueur sur la communicabilité des documents publics. Par ailleurs, les Archives du Jura conservent, dans leurs séries O (administration communale), M (administration générale, élections, dénombrement, agriculture, forêt&), et S (travaux publics), des dossiers complémentaires 2 intéressant directement la commune du Moutoux, de 1800 à 1940. 

Communicable

Autre instrument de recherche

Mots clés lieux

Chemins vicinaux.- Chemin vicinal du Moutoux à Saint-Germain : plan parcellaire (1844). Chemin vicinal du Moutoux au Latet : plan des parcelles dressé dans le cadre de l'opposition de riverains au tracé du chemin (s.d., fin XIXe s.).

Cote/Cotes extrêmes

5E663/7