Recensements de la population (1800-1936)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6M

Date

1787-1963

Importance matérielle

1549 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Introduction

Il convient de se référer à l'avant-propos et à l'introduction en PDF joint de l'inventaire publié en 2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 27/03/2012

Mots clés matières

Informations nationales : instructions, circulaires, bordereaux des imprimés, correspondance entre le Préfet et les différents ministères, 1891. Correspondance avec la ville de Dole, 1890-1892 (plan imprimé de la ville et des ses faubourgs, 1891). Correspondance avec la ville d 'Arbois, 1891. Correspondance des communes, 1891-1892. Nominations d' agents-recenseurs, votes d'indemnités, 1891.

Cote/Cotes extrêmes

6M69

Date

1890-1892

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1892

Mots clés matières