Procès-verbaux d'élections (plébiscite, 1852 et 1870 ; sénatoriales, 1873-1887 ; législatives, 1863-1893 ; d'arrondissement, 1858-1879 ; cantonales, 1858-1892 ; municipales, an IV-an IX, 1831-1892 ; nominations et démissions de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, an VIII-1874).

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Elections politiques

Procès-verbaux d'élections (plébiscite, 1852 et 1870 ; sénatoriales, 1873-1887 ; législatives, 1863-1893 ; d'arrondissement, 1858-1879 ; cantonales, 1858-1892 ; municipales, an IV-an IX, 1831-1892 ; nominations et démissions de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, an VIII-1874).

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p95

Date

1795-1893

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villevieux, commune

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