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Archives communales déposées : CHAMPVANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Contrainte. Logement de gens de guerre, 1678-1683 ; procès entre la communauté et Jacques Viverge et Charles Sirejean, a/s/ frais de logement, 1678.

Cote/Cotes extrêmes

5E150/150

Date

1678-1683

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Champvans, commune