3 avril-28 décembre 1766 (Ce cahier couvre la période du 2 janvier au 29 décembre 1766. Seule la période du 3 avril au 28 décembre concerne l'étude d'Andelot-lès-Saint-Amour. La partie du 2 janvier au 31 mars concerne l'étude de Saint-Amour, où exerçait Daniel Mathieu auparavant. Ce cahier est conservé avec les documents de la localité de Saint-Amour.) ; 4 janvier 1767-9 mars 1769.

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Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de Saint-Amour et études rattachées à Saint-Amour et autres lieux.

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Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de Saint-Amour et études rattachées à Saint-Amour et autres lieux.

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Archives départementales du Jura

Modalités d'entrées

Versement effectué aux Archives du Jura en 2013

Conditions d'accès

Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la clôture des registres (répertoires, minutes reliées).

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Inventaires disponibles

Christian Rochet, Michèle Grudet, Trois études de Saint-Amour et études rattachées. Répertoire numérique simple, Archives départementales du Jura, Montmorot, 2013. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives, et en formats xml-ead sur le présent portail et prochainement en format pdf.

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