Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1935 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1948. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1938-1952.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE

Cote/Cotes extrêmes

5E120/

Date

1790-1962

Importance matérielle

1.6 ml

110 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 13/06/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/10/2008

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel

Elections socio-professionnelles

Listes électorales

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1935 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1948. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1938-1952.

Cote/Cotes extrêmes

5E120/p51

Date

1884-1952

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Marigna-sur-Valouse, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus