Débits de boissons.- Demandes d'autorisation d'ouverture, 1880-1895. Règlement pour les hôteliers et aubergistes à l'égard des objets des voyageurs, 1890.

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Archives communales déposées : DARBONNAY

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Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

1 articles

Archives postérieures à 1789

Police - Hygiène publique - Justice (série I)

Police locale

Débits de boissons.- Demandes d'autorisation d'ouverture, 1880-1895. Règlement pour les hôteliers et aubergistes à l'égard des objets des voyageurs, 1890.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/52

Date

1880-1895

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Communicable

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