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Clients dont le nom commence par P et Q.

110J674 , 1830-1930  

Péchoux, Salins-les-Bains (39), 1830-1896 ; H. Pelletier, Mâcon (71), 1909-1920 ; Auguste Peltier, Genève (Suisse), 1905 ; S. Perdrix, Coligny (01), 1914-1927 ; Pernod, Yenne (73), 1896-1912 ; Pérolle, Ambérieu (01), 1894 ; Basile Perraudin, Sion (Suisse), 1888-1903 ; Perraudin-Berger, Luzy (58), 1894-1896 ; E. Perret, Annemasse (74), 1926-1927 ; L. Perreux, Arbois (39), 1909-1919 ; J. Perrier, Moirans-en-Montagne (39), 1896 ; L. E. Perrin & L. Dubois, Bône (Algérie), 1908-1911 ; Mte Perrin, Ancienne Maison Stiker, La Bresse (88), 1888 ; Perrin-Pichard, Digoin (71), 1888-1927 ; E. Perronnet, Pontailler (21), 1889-1896 ; Émile Perrot, Vitry-sur-Loire (71), 1894-1913 ; Perrot Fils, Oyonnax (01), 1844 ; Veuve Perrot, Bletterans (39), 1907-1922 ; Anselme Perroud, Saint-Gervais (74), 1927 ; A. Petetin & Cie, Pontarlier (25), 1909-1922 ; E. Petit, Aubenas (07), 1894-1926 ; Petitjean-Durand, Ancienne Maison Louis Durand, Luzy (58), 1910 ; Petitmaître, Yverdon (Suisse), 1872 ; Usines A. Pétolat, Dijon (21), 1900 ; Petot, Sellières (39), 1846 ; Pétot & Barbier successeurs, Ancienne Maison J. Chovet, Die (26), 1908 ; H. Pfeiffer-Copin, Lunéville (54), 1907-1908 ; J. Philippe, Marcigny (71), 1919 ; Pianet & Tondeur, Arbois (39), 1841-1846 ; Picard Ainé, Montélimar (26), 1894-1908 ; Picardat, Rouvray (21), 1879 ; P. Pichon, Dortan (01), 1908-1914 ; Pichot-Brihat, Neussargues (23), 1894-1914 ; Piguet, Marboz (01), 1896-1920 ; Pillet Frères, Chambéry (73), 1908-1926 ; Émile Pillot, Ancienne Maison Cucherousset, Maiche (25), 1914-1919 ; Pinard, La Cluse (01), 1831-1842 ; Pinel-Rouanoux, Ebreuil (03), 1905-1919 ; Cyrille Pinget, Bons-Saint-Didier (74), 1914-1922 ; Maison L. Pingusson, Saint-Gérand-le-Puy (03), 1888-1896 ; Vve Pingusson & Chabanne, Clermont-Ferrand (63), 1889-1926 ; Pitaud-Gautheron, Genouilly (71), 1896-1913 ; B. Poirot, Gênes (Italie), 1896 ; Pollux Boudon, Alais (30), 1904-1905 ; Ponnas, Vinière & Mézériat (01), 1889-1909 ; Potalier, Lons-le-Saunier (39), 1841-1842 ; Vve Pougnet, Murat (23), 1889 ; C. D. Pouille, Versoix (Suisse), 1912-1914.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les revendeurs & commerciaux commissionnaires des produits Baudin. > Clients dont le nom commence par P et Q.

Tribunal : plans par Guillot.

4Nplan64/16-17  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > SAINT-CLAUDE > Construction d'un hôtel de ville, d'un tribunal, d'une prison et d'une gendarmerie > Devis (1809-1810, avec plans 4 N plan 64) ; adjudications (1811-1813) ; rapports, délégations de crédits, correspondance (1810-1823) ; certificats de paiements (1811-1820) ; comptes rendus à l'administration centrale de la situation des travaux (1811-1822) ; problèmes de voisinage (1811-1816) ; réclamations des entrepreneurs (1823-1827). > Premier projet de construction, s. d.-1810.

Droits féodaux, mouvance censuelle.- Vente par Michelet Corneoissia, de Dramelay-la-Ville, à Jean et Jacquet d’Agnia, frères, d’un pré à Chatonnay, 6 juin 1514. Vente aux mêmes par Claude Prost, de Chatonnay, de la moitié d’un pré en ce lieu, ‘es closel’, près de la fontaine, d’une charrée et demActes isolés sans doute liés à la perception de lods et ventes par le prieur.]ie de foin, censable au prieur de Chatonnay pour 6 bl., 11 avril 1526 (a. st.). [Actes isolés sans doute liés à la perception de lods et ventes par le prieur.]

3H102 , 1514-1526  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant formellement des prieurés cités.] > Prieuré de Chatonnay (près de Pont de Poitte)

Jugements : extraits

 
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne, La Pérouse, Morges, Montrevel, Monnetay, Graye, Charnay, Le Villars) > Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations à comparaître et extraits de jugements données aux journées d'assises des localités de la seigneurie de Gigny [Voir aussi le fonds 13 Bp justice seigneuriale de Gigny qui, malheureusement à l'heure actuelle, regroupe aussi bien des copies d'actes pour le prieuré que le prieuré que les minutes et rôles propres à la justice. La présente partie consacrée à la justice du prieuré dans le fonds 3 H sera donc augmentée des pièces propres au prieuré, lors du classement du 13 Bp.] 1781-1789 > Gigny, 1785-1789

Assignation donnée aux habitants et communauté de Pont-d'Héry de comparoir devant le sieur Maclot, grand maître des Eaux et Forêts de France au département de Champagne, commissaire de la réformation des bois affectés aux salines de Salins, pour déposer au greffe de ladite réformation les plans et cartes figuratives de leurs bois communaux non affectés à la cuite des muires. - Supplique adressée par les habitants de Pont-d'Héry au sieur de Maclot, pour qu'il les maintienne dans la possession immémoriale de leurs bois communaux. - Copie de titres du 30 avril 1605, du 28 septembre 1624, du 3 avril 1679, invoqués par eux pour prouver leur droit.

A864 , 1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

*1664-1669.

3H134 , 1664-1669  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny et non directement rattachables aux prieurés dépendant de Gigny (indication des offices de rattachement si connus) > Cuiseaux > Exploitation domaniale : manuels de cens et autres revenus dus au prieuré de Gigny à Cuiseaux, Vaux, Arbuens, Joudes, Marcia [Certaines pièces ont dû servir au procès Vitte-Goillon, vu les n° d'ordre inscrits sur elles.]