{Soutien et promotion du Département vis-à visdu ski et des sports d’hiver}Recouvrement de la taxe sur les remontées mécaniques . Montant des recettes par exploitant ou état récapitulatif nominatif ; rapports de suivi économique de l’activité. Utilisation du produit de la taxe : dossiers de projet (sélection qualitative).

2332W15 , 1987-1998  
Contexte :
Soutien et participation du Département à l'action et à l'économie touristique du Jura (cadre fréquent : contrats de plan Etat-Région ; plans départementaux tourisme, thermalisme.) > Soutien et promotion du Département vis-à-vis du ski et des sports d'hiver > Recouvrement de la taxe sur les remontées mécaniques

{Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme(3e plan départemental d’aide et contrat de plan Etat-Région, volet « tourisme et santé »)}Restructuration de l’établissement thermal ; délibération, esquisse de projet de permis de construire, plan de préfinancement, plans.

2332W8 , 1992-1994  
Contexte :
Soutien et participation du Département à l'action et à l'économie touristique du Jura (cadre fréquent : contrats de plan Etat-Région ; plans départementaux tourisme, thermalisme.) > Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme (3e plan départemental d'aide et contrat de plan Etat-Région, volet "tourisme et santé") > Station thermale de Salins

{Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme(3e plan départemental d’aide et contrat de plan Etat-Région, volet « tourisme et santé »)}Projet de convention pour la promotion du thermalisme jurassien avec la Compagnie européenne des bains ; note de présentation des stations thermales de Salins et de Lons-le-Saunier ; subvention de travaux allouées aux deux stations : délibération départementale.

2332W6 , 1992-1993  
Contexte :
Soutien et participation du Département à l'action et à l'économie touristique du Jura (cadre fréquent : contrats de plan Etat-Région ; plans départementaux tourisme, thermalisme.) > Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme (3e plan départemental d'aide et contrat de plan Etat-Région, volet "tourisme et santé")

{Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme(3e plan départemental d’aide et contrat de plan Etat-Région, volet « tourisme et santé »)}Projet de thermalisme.- Documents généraux.

2332W11 , 1988-1998  
Contexte :
Soutien et participation du Département à l'action et à l'économie touristique du Jura (cadre fréquent : contrats de plan Etat-Région ; plans départementaux tourisme, thermalisme.) > Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme (3e plan départemental d'aide et contrat de plan Etat-Région, volet "tourisme et santé") > Station thermale de Lons-le-Saunier

{Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme(3e plan départemental d’aide et contrat de plan Etat-Région, volet « tourisme et santé »)}Subvention du Conseil général et autorisation de débuter les travaux, factures et acomptes de paiements.

2332W9 , 1993-1995  
Contexte :
Soutien et participation du Département à l'action et à l'économie touristique du Jura (cadre fréquent : contrats de plan Etat-Région ; plans départementaux tourisme, thermalisme.) > Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme (3e plan départemental d'aide et contrat de plan Etat-Région, volet "tourisme et santé") > Station thermale de Salins

{Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme(3e plan départemental d’aide et contrat de plan Etat-Région, volet « tourisme et santé »)}Projet thermal de développement de la station : notices de présentation ; réunion de consultation : comptes-rendus et procès-verbaux.

2332W7 , 1992-1995  
Contexte :
Soutien et participation du Département à l'action et à l'économie touristique du Jura (cadre fréquent : contrats de plan Etat-Région ; plans départementaux tourisme, thermalisme.) > Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme (3e plan départemental d'aide et contrat de plan Etat-Région, volet "tourisme et santé") > Station thermale de Salins

{Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme(3e plan départemental d’aide et contrat de plan Etat-Région, volet « tourisme et santé »)}Dossiers annexes d’aménagements en centre ville et de restructuration du camping municipal.

2332W10 , 1995-1998  
Contexte :
Soutien et participation du Département à l'action et à l'économie touristique du Jura (cadre fréquent : contrats de plan Etat-Région ; plans départementaux tourisme, thermalisme.) > Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme (3e plan départemental d'aide et contrat de plan Etat-Région, volet "tourisme et santé") > Station thermale de Salins

{Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme (3e plan départemental d’aide et contrat de plan Etat-Région, volet « tourisme et santé »)}Rénovation de l’établissement thermal, 1994-1995, et de l’hôtel des thermes, 1992-1997.

2332W12 , 1992-1997  
Contexte :
Soutien et participation du Département à l'action et à l'économie touristique du Jura (cadre fréquent : contrats de plan Etat-Région ; plans départementaux tourisme, thermalisme.) > Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme (3e plan départemental d'aide et contrat de plan Etat-Région, volet "tourisme et santé") > Station thermale de Lons-le-Saunier

{Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme (3e plan départemental d’aide et contrat de plan Etat-Région, volet « tourisme et santé »)}Dossiers annexes de restructuration des campings municipaux de Chille et Lons.

2332W14 , 1997-1998  
Contexte :
Soutien et participation du Département à l'action et à l'économie touristique du Jura (cadre fréquent : contrats de plan Etat-Région ; plans départementaux tourisme, thermalisme.) > Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme (3e plan départemental d'aide et contrat de plan Etat-Région, volet "tourisme et santé") > Station thermale de Lons-le-Saunier

{Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme (3e plan départemental d’aide et contrat de plan Etat-Région, volet « tourisme et santé »)}Rénovation de l’hôtel du Parc rue Rouget de Lisle (association du dispensaire de lutte contre l’alcoolisme du Jura) : projet, délibération départementale, factures et état récapitulatif de dépense.

2332W13 , 1995-1998  
Contexte :
Soutien et participation du Département à l'action et à l'économie touristique du Jura (cadre fréquent : contrats de plan Etat-Région ; plans départementaux tourisme, thermalisme.) > Soutien et promotion du Département vis-à-vis du thermalisme (3e plan départemental d'aide et contrat de plan Etat-Région, volet "tourisme et santé") > Station thermale de Lons-le-Saunier