Toutes les ressources 126 655 résultats (486ms)

Villette-les-Dole

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V

VILLETTE. Seigneurie de Chavagna. Vente à réachat de la maison forte et du château de Chavagna par louis de Chavagna, écuyer, à Jean et Antoine de Chavagna, ses frères ; donation par Jean de Chavagna, à Pierre de Seyturier, dit de Cornod, de plusieurs bois à Chavagna ; ventes : par Henri d'Avrilla, à Pierre d'Avrilla, de ses rentes de Chavagna; d'une chènevière à Chavagna par Jean Richat, à Philippe Vieux ; par Hnmbert, à Palamède de Vaugrineuse, d'immeubles à Chavagna ; par Claude de Rougemont, à Jean de Rougemont, d'une chenevière sise à Chavagna; échange d'immeubles sur Chavagna entre Jean de Cornod et Jean Humbert, de Chavagna ; vente d'immeubles sis à Chavagna par Lancelot Humbert, à Jean de Seyturier, dit de Cornod ; abergeages : par Jean de Cornod à Etienne de Rougemont, de Chavagna, d'un chasal sis audit lieu ; par Charles-Emmanuel de Cornod, dit de Seyturier, aux habitants de Chavagna, du droit de glandée dans les bois de la montagne Combe-Reida, la Lonjaille et le Latey ; transaction entre Claude-Louise-Marie de Seyturier, baronne de Cornod et les habitants de Chavagna, au sujet des bois; poursuites intentées par Louis de Villette, seigneur de Chavagna, à Marc-Antoine de Montaigu, marquis de Boutavant, pour le contraindre à passer reconnaissance de la rente noble de Chavagna ; reconnaissance de la rente noble de Chavagna par Claude-Marie de la Poype, comte de Serrières, envers Etienne-Joseph de Villette, écuyer, seigneur de Chavagna, conseiller du corps de la noblesse de Bresse.

1E743 , 1407-1763  

Villevieux

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V
/medias/customer_2/Images/3Pplan/ADJ39_3Pplan6423_jpg_/0_0.jpg
1 média

Villevieux, section A, feuille 1.

3Pplan6423 , 1811  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villevieux > Plans parcellaires napoléoniens
/medias/customer_2/Images/3Pplan/ADJ39_3Pplan6424_jpg_/0_0.jpg
1 média

Villevieux, section A, feuille 2.

3Pplan6424 , 1811  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villevieux > Plans parcellaires napoléoniens
/medias/customer_2/Images/3Pplan/ADJ39_3Pplan6425_jpg_/0_0.jpg
1 média

Villevieux, section A, feuille 3.

3Pplan6425 , 1811  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villevieux > Plans parcellaires napoléoniens