Administration générale de la commune (série D) Contexte : Archives communales déposées : BRIOD Archives postérieures à 1789
Application des lois d'assistance et de prévoyance Contexte : Archives communales déposées : PARCEY Archives postérieures à 1789 > Assistance et prévoyance (série Q)
Inventaires anciens Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 > Série AA > Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Comptes Contexte : Archives communales déposées : MIEGES Archives antérieures à 1790 > Impositions (série CC)
Assistance et prévoyance (série Q) Contexte : Archives communales déposées : BRERY Archives postérieures à 1789
Edifices divers Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN Archives postérieures à 1789 > Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M)
Hygiène publique et salubrité Contexte : Archives communales déposées : VILLECHANTRIA Archives postérieures à 1789. > Police, hygiène publique, justice (série I)
Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) Contexte : Documents communaux non encore déposés, microfilmés à titre conservatoire par les Archives du Jura entre 1986 et 2005 et désormais numérisés.
Population Contexte : Archives communales déposées : VITREUX Archives postérieures à 1789 > Population.- Economie sociale.- Statistique. (série F)
Registre paroissial Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE Archives antérieures à 1790 > Culte (série GG)