Statuts, rapport, situation financière, correspondance du député Arsène au sujet de la création et de la validité de la Caisse de retraite (1933), 1908-1944. Carton-lettre du député Lissac au sujet des mobilisés assujettis à la loi des retraites, 1918. Listes des adhésions, correspondance, 1916-1929. Bordereaux nominatifs des versements des retraites, 1945, 1949, 1950, 1956. Tableau statistique d'évaluation de la retraite, 1956. Correspondance de salariés au sujet de leurs retraites, 1960-165. Reconstitutions de carrières, attestations d'emplois, 1960-1973.

29J480 , 1908-1973  

Né le 17 avril 1869 à Morez, il y décèdera le 18 avril 1931. Député du Jura de 1914 à 1919. Maire de Morez et conseiller général du Jura, Pierre Lissac restera fidèle toute sa vie à son département natal. Il appartenait à une famille d'industriels lunetiers de Morez. Se présentant sous l'étiquette du parti socialiste Pierre Lissac promettait à ses électeurs « la fin de l'immoralité et du scandale » par l'instauration du « socialisme régénérateur » en dehors duquel il n'y avait plus que « calculs et spéculation ». Dans le programme que présentait le parti socialiste pour soutenir ses candidats, où il reprenait ce qui, disait-il, n'était rien d'autre que l'ancien programme des radicaux devenus conservateurs, il était fait un appel aux « déistes» dont faisaient partie naturellement les membres du parti socialiste.

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Claude-Antoine Prost, de Nans-sous-Sainte-Anne, - Nicolas Margot, de Villeneuve-d'Amont, - Louis-Etienne Vouge, de Villers-sous-Chalamont, - Claude Rousseau, de Levier, etc.

A426 , Entre avril 1781 et mai 1781  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Demandes en délivrances de bois par les communautés de Myon, - Courcelles, - Cléron, Coulans, - Cademène, - Eschay, - Saizenay, - Amancey, - Brère, - Oulaise, etc.

A659 , Entre janvier 1769 et juin 1769  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Anonyme, Douze morceaux pour orgue : Romance des porcherons, Polka-mazurka, Romance de la fée aux roses, Andante sur la Favorite, Valse, Valse (dont nombreuses mesures rayées), Valse, Redova, Grande Lumière, Marche funèbre, Quadrille, sans titre, partition musicale manuscrite pour clavier sans pédalier, s. d. [XIXe s.].

153J53 , XIXe s.  

Anonyme : Une note moderne glissée à la première page de la partition évoque l'organiste Tapray, originaire de Dole, et l'organiste Lerouge qui « a sauvé l'orgue de Dole en jouant la Marseillaise vers 1793 » (orgue baroque aujourd'hui classé Monument historique). Sans doute cette note est-elle liée à la recherche de l'identité de l'auteur de ces morceaux pour orgue. Pour autant, si un organiste dolois écrivit l'arrangement pour orgue des morceaux du Recueil, il est douteux qu'il en soit le compositeur ex nihilo vu les œuvres auxquelles on peut aisément rattacher certains de ces morceaux fort répandus au XIXe s. :

Romance des porcherons : à rapprocher de l'opéra-comique d'Albert Grisar, Les porcherons, 1850.

Romance de la fée aux roses : à rapprocher de l'opéra-comique de Fromental Halévy, La fée aux Roses, 1849.

Andante sur la Favorite : à rapprocher de l'opéra de Donizetti, La Favorite, qui inspira à plusieurs compositeurs andante, quadrille (dont J.-B. Tolbecque) et autres variations instrumentales.

Contexte :
Tenues et travaux de la loge > Partitions musicales

Jugements et ordonnances sur requêtes, rendus par les commissaires de la réformation. - Délivrances de bois à des particuliers pour réparations. - Ecorçage d'arbres. - Attributions et gages des officiers de la réformation.

A519 , 1786-1789  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Jugements et ordonnances sur requête rendus par les commissaires de la Réformation.

CLERC (Pierre Joseph) (Voir aussi ; répertoire des testaments 2 mars 1770-7 décembre 1776 coté 4 E15/935 qui concerne l'étude de Véria pour la période du 2 mars 1770-21 janvier 1771, l'étude d'Andelot pour la période 22 janvier-30 octobre 1773 et l'étude de Saint-Julien pour la période du 7 novembre 1773 au 7 décembre 1776. A exercé à Véria jusqu'au 21 janvier 1771, à Andelot du 22 janvier 1771 au 30 octobre 1773 et à Saint-Julien, du 7 novembre 1773 au 22 messidor an IX. Originaire de Pimorin, il est qualifié : à Véria, d'arpenteur et notaire royal au bailliage d'Orgelet, puis à partir de 1771, date à laquelle il arrive à Andelot, de notaire royal, tabellion du marquisat d'Andelot, puis à Saint-Julien de notaire royal.)

 
Contexte :
Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude B > Etudes rattachées à Saint-Julien > Étude d'Andelot-lès-Saint-Amour > REPERTOIRES

Distribution des rez-de-chaussée et du premier étage ; coupe longitudinale ; élévation de la façade principale.

4Nplan89/1  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > CASERNE DE SAINT-CLAUDE > Installation provisoire de la brigade à Saint-Lupicin à la suite de l'incendie de Saint-Claude, locations chez des particuliers (1799-1801) ; locations, travaux à la charge des propriétaires (1800-1822) ; locations de jardins pour les gendarmes (1924-1930) ; location à l'Etat (1931) ; entretien, réparations, travaux neufs (1817-1913) ; projet d'agrandissement (1844) ; remplacement d'un mur d'enceinte par une grille (1847-1850) ; extension de la caserne pour y loger la brigade à pied (1884-1887) ; effondrement d'un plancher, contentieux avec l'entrepreneur (1892-1894) ; entretien, réparations, travaux neufs à la caserne de Baumes-Rives (1921-1938). > Projet d'agrandissement, par Comoy.

Coupes transversale et longitudinale, par Guillot.

4Nplan64/16 , 1809  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > SAINT-CLAUDE > Construction d'un hôtel de ville, d'un tribunal, d'une prison et d'une gendarmerie > Devis (1809-1810, avec plans 4 N plan 64) ; adjudications (1811-1813) ; rapports, délégations de crédits, correspondance (1810-1823) ; certificats de paiements (1811-1820) ; comptes rendus à l'administration centrale de la situation des travaux (1811-1822) ; problèmes de voisinage (1811-1816) ; réclamations des entrepreneurs (1823-1827). > Premier projet de construction, s. d.-1810. > Tribunal : plans par Guillot.

Comptes des recettes et dépenses de la réformation présentés au grand maître des eaux et forêts de France, commissaire de la réformation des bois affectés aux salines de Salins, par le receveur de la réformation et par le greffier chargé de recevoir les amendes, dommages-intérêts, confiscations, etc. - Pièces jointes ; - états généraux de distribution pour les journées et vacations des officiers dans les forêts ou en campagne ; - gratifications et gages des gardes ; - frais de procédures criminelles ; - journées de témoins ; - traitement de l'exécuteur de la haute justice ; - frais de geôle ; - journée de cavaliers de la maréchaussée ; - frais d'impression ; - frais de visite des médecins et chirurgiens ; - quittances.

A598 , 1724-1727  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Comptes (recettes et dépenses) de la Réformation.

Registre de la formation des sels pendant la quatrième année du bail de Julien Alaterre, tenu par les moutiers de la grande saline, contenant, jour par jour, berne par berne, etc., les quantités de sel trié monté par les aides. - Nombre des remandures : 20.

A121 , 1771-1772  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régie Alaterre.

Demandes en délivrances de bois par les communes de Montigny, - Montservant, - Mouchard, - Nans-sous-Sainte-Anne, - Onglières, - Le Pasquier, - Les Planches.

A722 , 1789  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Correspondance de L. Monnier avec différentes personnes pour la réalisation d'œuvres en émail.

110J140 , 1931-1935  

Correspondance de L. Monnier avec différentes personnes pour la réalisation d'œuvres en émail (par ordre alphabétique des noms des correspondants)[1], 1931-1935.

[1] Les lettres évoquent fréquemment plusieurs œuvres à la fois.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Production > Émaux d'art > Correspondance relative à la production d'émaux d'art.

Procès-verbaux de martelages et délivrances de bois, dans les forêts royales de Gouailles, d'Arc, du Jura, de Fertans, de Maubelin, de La Fresse, de La Faye-de-Montrond, de la Petite-Joux, des Moidons, pour le service des salines de Salins et pour le public. - Ordinaire de 1771, 1772 et 1773.

A742 , 1770-1772  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Procès-verbaux de visites des tirages, de balivage, martelage et délivrances de bois dans les forêts royales.

Fiefs de la Barre et de Beauchemin relevant de la seigneurie de Maynal. Echange entre Jean Bouton et Pierre Maréchal de maisons à Maynal, mouvant de la directe de la Barre et Beauchemin ; acensement par Pierre de Sainte-Croix, seigneur de la Barre, et Claude de Chaulein, seigneur de Beauchemin, à Jean Féal, d'Augea, d'une vigne à Maynal : ventes entre particuliers d'immeubles sis à Maynal, mouvant de la directe de la Barre et Beauchemin ; acensements : par Guillaume de Chaulein, sieur de Beauchemin, d'immeubles à Maynal ; par le comte de Montrevel, seigneur de Maynal en la partie de la Barre et le baron de Cressia, seigneur du fief de Beauchemin, à Benoît Morel, de Maynal, d'une friche située en ce lieu.

1E336 , 1505-1621  

Chaudière : coupes. Chaufferie : élévations, par Pourchot.

4Nplan48 , 1837  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > PREFECTURE ET SOUS-PREFECTURES > PREFECTURE DU JURA > Réparations, entretien, travaux neufs : rapports, devis, plans, factures, mémoires, correspondance (généralement dossiers annuels). 1806 - 1940 > Travaux, 1830 - 1839 (avec 4Nplan48).
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3 médias

Engagement à Humbert de Dortans des droits de l'abbaye dans la paroisse de Dortans.

2Hps/168 , 1296  

Sceaux de l'official de Lyon, d'Etienne de Villars, abbé de Saint-Oyend, du couvent, et de Humbert, seigneur de Thoire et de Villars.

Livrets de dépôt de la Coopérative Le Diamant, à la Caisse d'économie de la Maison du Peuple, La Fraternelle, à Saint-Claude, 1915-1922, 1935-1940. Actions souscrites par la Coopérative à la Société coopérative de ravitaillement pour l'arrondissement de Saint-Claude, 1918. Souscription par la Coopérative de dix actions à "Le Foyer du travail", coopérative ouvrière de production métallurgique de Côte d'Or, 1920.

29J19 , 1915-1940  
Contexte :
CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE > Le Diamant, actionnaire d'autres sociétés coopératives

Comptes rendus des recettes et des dépenses au grand maître des eaux et forêts de France, commissaire de la réformation des bois affectés aux salines de Salins, par le receveur des amendes, restitutions, confiscations, etc. - Pièces produites ; - états des gages des gardes ; - marchés de glandées ; - états de vacations des officiers.

A602 , 1751-1755  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Comptes (recettes et dépenses) de la Réformation.

Enregistrement des quantités de charges de sel rosière délivrées aux voituriers pour les magasins de la province de Franche-Comté ; - dates des enlèvements de sels ; - noms des bailliages auxquels ils sont destinés : - Baume, - Poligny, - Vesoul, - Ornans, - Pontarlier, - Saint-Claude, - Salins, - Orgelet, - Dole, - Quingey, - Arbois, - Besançon ; - noms des magasins ; - noms des magasineurs ; - noms des voituriers ; - quantités de charges de sel délivrées.

A134 , 1776-1777  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régie David.

Nominations de gardes de bois, pêche et chasse dans l'étendue du ressort de la Maîtrise de Salins, par Louis-Marie Maclot, commissaire départi pour la réformation des bois affectés aux salines de Salins. - Prestations de serment ; - Lettres d'institution ; - requêtes ; - billets de confession ; - certificats de moralité.

A292 , 1724-1750  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Personnel nomination, prestations de serment > Gardes des forêts, bois, pêche et chasse.

Coupes transversale et longitudinales.

4Nplan63/3 , 1842  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > LONS-LE-SAUNIER > Palais de justice > Réunion des tribunaux à la Cour d'assises.- Projets (1841-1851) ; adjudications (1843) ; exécution des travaux, travaux supplémentaires et mandatements (1843-1846) ; prise de possession des locaux, avaries et reconnaissance des travaux (1847-1851). > Projet : Plans d'ensemble, au 1/100e, par Martin.

Clients dont le nom commence par E.

110J662 , 1841-1924  

Clients dont le nom commence par E. A. Eberlin, Lons-le-Saunier (39), 1841-1842 ; Vve Ecuvillon, Thoiry (01), 1891-1902 ; Marion Émile, Bellegarde (01), 1889 ; Joseph Emonet, Martigny (Suisse), 1856 ; Estlimbaum Fils, Ferney-Voltaire (01), 1841-1856 ; Jules Estreyer, Gap (05), 1892 ; Éthevenaux, Voiteur (39), 1842-1856 ; Julien Euvrard puis Jacques-Euvrard, Bellevesvre (71), 1901-1924.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les revendeurs & commerciaux commissionnaires des produits Baudin.

Acte de vente d'une partie du fief de Blandans, par Pierre de Blandans, religieux de Baume, et Claude de Blandans, écuyer, son frère, à Huguenin Du Pin, demeurant à Lons-le-Saunier ; réachat de ce fief ; dénombrement du fief de Blandans : par François d'Ugny, écuyer, seigneur de la Chaux en Bresse, à François de Vergy, comte de Champlitte, lieutenant général en Bourgogne ; par Louise-Marie Couthaud, épouse de Philippe Petit-Jean, écuyer, seigneur de la Tournelle ; par Barbe-Ignace Bouhelier, veuve de Hugues Abriot de Grusse ; locations à bail du fief de Blandans par les divers propriétaires de ce fief ; reprises du fief de Blandans à la Cour des comptes de Franche-Comté.

1E28 , 1441-1778  

Exploits d'assignations et de significations de procès-verbaux de jugements et d'actes de procédure pour délits forestiers, faites par la réformation des salines de Salins à : Renobert Janneret, de Port Lesney, - Jean-Denis Liévaux, de Besain, - Joseph Martelet, de Saint-Germain, etc.

A473 , Entre janvier 1782 et juin 1782  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Exploits d'assignations.

Location du moulin à blé

110J32 , Entre le 1er janvier 1787 et le 31 décembre 1961  

Location du moulin à blé : baux[1], 1787-1842. Projet sans suite de construction d'une maison de maître[2] : devis, 1828. Achat de terres à Toulouse-le-Château, dont Pré En Carrouge acheté par Claude Jobez, 1814-1844. Achats de terrains autour de Baudin sur la commune de Sellières, 1828. Correspondance avec Jeannet, avocat à la cour de Dole pour contentieux avec des propriétaires privés et publics sur le domaine, 1831-1837. Vente de l'usine, des dépendances, du mobilier et des marchandises par Adélaïde Jobez à son fils Edmond Monnier[3], 1849-1850. Contributions foncières sur les propriétés bâties (sur la compagnie de Toulouse), 1893-1895. Taxe sur les réserves spéciales de réévaluation, 1961.

[1] Les meuniers successifs se nomment Jannin, Emonin et Verdot. Le moulin cesse ses activités entre la fin de 1842 et le début de 1843.

[2] Commande à l'architecte lyonnais Champonnois, auteur de la villa palladienne à Syam. Le projet reste sans suite et M.-E. Monnier continue à résider à Poligny.

[3] Vente de l'usine, du domaine rural qui en dépend, du bois de Méprend (Sellières), du mobilier de la maison de maître, du matériel d'exploitation et du stock de marchandises.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances > Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.

Requêtes en remises ou modérations d'impôts, adressées à l'intendant par les personnes ci-après désignées: les sieurs Gauthier, fermiers à Peseux et à Champdivers; François Vuillermet, du Picarreau; Joseph Bouvier, de Poligny; Joseph Saillard, du Puits; François Chamouton, de Pymorin; Claude Remy, de Romain; Jacques Breton, de Saint-Aubin; la veuve Dumoulin, de Saint-Claude; l'avocat Coyrière, de Saint-Claude; les habitants de Salins, parce que leurs vignes ont été entièrement gelées pendant l'hiver de 1788 à 1789; Joseph Pillot, François Ogier et Claude-Louis Rapiat, de Santans; Jean-François Potard, de Sellières; Claude et François Guérin, de Toulouse; M. Monnier, avocat général au bailliage de Lons-le-Saulnier; Pierre Sauvave, prévôt de Colonne; Pierrette Mayard, de Raynans; Guillaume Jourdan, Cabaretier à Lons-le-Saulnier, Jean-Claude Du Louverot, baron du Pin; Pierre Baugier, de Vaux-sous-Bornay; François Gélions, de Vers-sous-Sellières, Gérard de Crécy, seigneur de Chaumergy et Chavannes; les habitants de Fontainebru; Jean Trouillot, curé de Vincent; les habitants de Wriange.

Cp233 , 1690-1779