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janvier-29 juin 1933. (Puis minutes conservées à l'étude S.C.P. Maglioli-Raquel - 34 avenue de Northwitch - BP 168 - 39101 DOLE cedex.)

4E17757 , 1933  
Contexte :
Etudes rattachées > MONTMIREY-LE-CHATEAU > MINUTES > MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château en remplacement de Paul Dunoyer démissionnaire en sa faveur par décret présidentiel du 17 juin 1914. Prestation de serment le 24 juin 1914 - Tribunal civil de Dole). > (1914-1933)

Projets de réparation de l'imposition ordinaire entre les communautés de la subdélégation d'Orgelet pour les années 1733, 1734, 1741. Déclarations des biens qu'ils ont acquis, fournies à l'intendant par les Carmes de Clairvaux, les familiers d'Orgelet, les propriétaires de Présilly, d'Alièze, d'Orgelet. Autorisations de plaider accordée par l'intendant aux communes d'Islay, Charcier, le Saugeot, Savigna, Villechantria, Denezières, Montcoux.

Cp733 , 1733-1789  

Fabrication.- Fabrication des caisses d'emballage par Ernest Bouvet de St- Laurent-en-Grandvaux, 1932. Dépôt de la Marque au bureau des Marques à Paris, 1933. Rapport de M. Grall, expert de la marine à Paris, sur les mouvements de pendules, s.d [1933]. Travaux effectués dans les ateliers, 1933. Mouvements d'horlogerie et pièces détachées reçues de M. Auguenot de Lac-ou-Villers, 1933. Livre d'heures effectuées par les ouvriers, 1933-1934.

29J601 , 1932-1934  

Mouvements d'horlogerie et pièces détachées : A la fin du cahier se trouve l'inventaire du matériel des ateliers, 1934-1935.

Livre : A la fin du cahier se trouve un état des livraisons aux clients, 1933-1934.

Contexte :
FONDS ET PAPIERS DE FEDERATIONS, SOCIETES, USINES, LIEES A LA COOPERATIVE > La Pendulette Sancley

Distribution du rez-de-chaussée, à l'encre, 59cm x 45cm.

4Nplan92/2  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLES NORMALES DE GARCONS DE SALINS > Installation dans une partie des locaux du collège (1833-1836) ; acquisition d'un jardin par la ville (1836-1837) ; entretien, réparations, travaux neufs (1837-1850) ; assurance (1843) ; projet de transfert à Poligny (1849) ; transfert à Lons-le-Saunier (1850) ; réaffectation des locaux (1850-1851). > Etat des lieux, par Dufour.

1534-1570.

15H502 , 1534-1570  
Contexte :
Exercice de la justice par l'abbaye (Ces documents sont fort susceptibles d'être reclassés en série B au titre des documents juridictionnels seigneurieux séquestrés à la Révolution.) > Documents juridictionnnels. > Tenues de justice (classement chronologique des documents).