Toutes les ressources 124 889 résultats (16ms)

Déclarations faites par les échevins des biens patrimoniaux des communautés de Baume, Buvilly, Bois-de-Gand, Bourg-de-Sirod, Bief-des-Maisons, du Châtelet, la Chaux-en-Bresse, Chambly, Chalêmes, Chapelambert, Champagnole, Château-Châlon, Chaussenans, Chevrotaine, Crans, Crotenay, la Chaux-des-Crotenay, Darbonnay, Doucier, la Doye, Entre-Deux-Monts, Fontenu, Fay-en-Montagne, Froideville, la Fromagerie, Grozon, Islay, Loulle, lombard et Lent, Narlay et Frasnois, Nevy-sur-Seille, Montrond, Monnet, Maisons-des-Bois, Mantry, Montliboz, Mont-sur-Monnet, Monay, Molain, Menétrux-en-Joux, Perrenat, Pillemoine, Plasne, la Ronce et Recanoz, Saffloz, Saint-Lamain, Sellières, Saint-Lothain, Songeson, Toulouse et Fangy, Treffay, le Vaudioux, Villard-sur-Ain, Villerserine, Vincent.

Cp916 , 1754  

Comptes rendus des recettes et des dépenses au grand maître des eaux et forêts de France, commissaire de la réformation des bois affectés aux salines de Salins, par le receveur des amendes, restitutions, confiscations, etc. - Pièces produites ; - états des gages des gardes ; - marchés de glandées ; - états de vacations des officiers.

A602 , 1751-1755  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Comptes (recettes et dépenses) de la Réformation.

Justice des salines. - Minutes de jugements rendus pour surventes de sel, - faux-saunage, - vols de sel, - vols de bois, - rébellion contre les employés des fermes. - Condamnation à trois ans de galères d'Antoine Faivre, d'Arbois, et de J.-B. Martin, de Communailles, faute par eux d'avoir payé dans le mois l'amende de 300 livres à laquelle ils avaient été condamnés chacun comme faux-sauniers.

A274 , 1737  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Plumitifs et minutes de jugements rendus contre des particuliers coupables de délits tels que faux saunage, vol, abattage de bois, actes de chasse et de pêche.