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1728-1748.

15H148 , 1728-1748  
Contexte :
Documents d'administration générale > Propriété, gestion et revenus généraux du temporel > Comptabilité et fiscalité > Comptes des revenus (classement chronologique des comptes).

Requêtes adresséesà l'intendant pour obtenir des dégrèvements d'impôts par les communes de l'Abergement-la-Ronce, de l'Abergement-les-Thésy, d'Andelot-lez-Saint-Amour, Arsure-en-Montagne, Arsurette, Azans, Brinans, Brans, La Bretenière, Chambly, Champvans, Chevrotaine, Clairvaux, Colonne, Commenailles, Cramans. Observations de l'intendant de Franche-Comté, sur le compte des revenus patrimoniaux et d'Octroi de la communauté d'Arinthod, en 1736, et sur l'excédant qu'il peut y avoir chaque année, de ses recettes destinées à la somme de 300 livres, à laquelle a été fixé le don gratuit de cette communauté.

Cp226 , 1690-1785  

Pièces à l'appui des comptes [Mémoires, quittances, bordereaux d'expédition, avis et quittances d'imposition le cas échéant. Cette série chronologique couvre les dépenses privées et domaniales, faites par Alexandre, Just et Albéric de Froissard, hormis celles faites par Just de Froissard avant la mort de son père, en 1847 : ses comptes étaient alors tenus par le régisseur de la maison de Poligny (cotes 36 J 1394-1396, 1399-1400 et 1402]Alexandre de Froissard

36J1109 , 1828-1831  

Vente par François de la Baume, comte de Montrevel, seigneur de Mont-Saint-Sorlin, et Françoise de la Baume, son épouse, à Louis d'Arestel, chevalier, seigneur de Parrecey, et à Jacqueline de Martigny, sa femme, de la seigneurie de Montgefond, Charnod et Villetan ; dénombrement du fief de Faverges, relevant de Montgefond, fourni par Philippe de Charnod, à Claude d'Arestel, seigneur de Montgefond ; acquisition par François Toquet de Meximieux, sur Claude d'Arestel, de la seigneurie de Montgefond, et dénombrement de ladite seigneurie.

1E648 , 1557-1708