Clients dont le nom commence par A.

110J646 , 1887-1929  

Abraham, Vrigne-aux-Bois (08), 1888 ; Absète-Cretin, Morbier (39), 1893 ; Adouard-Boucaud, Tramayes (71), 1889-1911 ; Alaise, Louhans (71), 1848 ; Aldre Arnoux Successeur, Ancienne Maison Arnoux, Bergeret & Ch. Grosjean, Marseille (13), 1887-1908 ; Alexandre Établissements, J. Hummel, Paris (75), 1918 ; Louis Alexandre, Ancienne Maison Piessat, Bourbon-Lancy (71), 1888-1896 ; L. Alizard, Le-Mayet-de-Montagne (03), 1916 ; Allard JC, Échelon (21), 1887 ; Amet, Bains-les-Bains (88), 1909-1910 ; André, Quercy-la-Tour (58), 1902 ; J. André, Tenay (01), 1879-1896 ; André Ch. & Cie puis Brachet, Pravaz, Richard & Cie, Lyon (69), 1916-1929 ; C. Andrillat, Lyon (69), 1922-1927 ; Arbez & Cie, Saint-Claude (39), 1887-1890.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les revendeurs & commerciaux commissionnaires des produits Baudin. > Clients dont le nom commence par A.

Ordonnances des commissaires de la réformation, relatives aux forêts royales et bois communaux déclarés défensables, et portant permission de faire paître les bestiaux et de passer dans les bois. - Requêtes des communes de Lombard, - Buffard, - Marnoz, - Molain, - Alaise, - Dournon, - Pupillin, - Aresches, - Chay, etc.

A614 , 1740-1743  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Ordonnances relatives aux forêts royales et bois communaux défensables.

Extrait du plan cadastral.

4Nplan81/1  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > CASERNE DE MOIRANS > Locations de logements (1800) ; état des lieux (1865) ; location de l'immeuble Monnet (1878-1886) ; projet de construction d'une caserne par la commune (1880) ; acquisition par la commune de l'immeuble Esnault-Champelan et travaux d'aménagement (1886-1888) ; location à la commune et travaux à sa charge (1887-1938). > Location de la maison Monnet, par Comoy.

(1766-1769)

 
Contexte :
Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude B > Etudes rattachées à Saint-Julien > Étude d'Andelot-lès-Saint-Amour > MINUTES > MATHIEU (Daniel) (Notaire royal, tabellion du marquisat d'Andelot. Jusqu'au 31 mars 1766, maître Mathieu exerçait à Saint-Amour et à partir du 3 avril, il exerce à Andelot-lès-Saint-Amour.)

Assignations, 1787, 1789.

3H76 , 1787-1789  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne, La Pérouse, Morges, Montrevel, Monnetay, Graye, Charnay, Le Villars) > Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations à comparaître et extraits de jugements données aux journées d'assises des localités de la seigneurie de Gigny [Voir aussi le fonds 13 Bp justice seigneuriale de Gigny qui, malheureusement à l'heure actuelle, regroupe aussi bien des copies d'actes pour le prieuré que le prieuré que les minutes et rôles propres à la justice. La présente partie consacrée à la justice du prieuré dans le fonds 3 H sera donc augmentée des pièces propres au prieuré, lors du classement du 13 Bp.] 1781-1789 > L'Amande [Graye et Charnay], Champagne, Lains, Lamart, Loisia, Pimont, Saint-Julien, Véria, et habitants demeurant à Graveleuse, Echaillat, bois du Ban et Augisey, 1782-1789

Correspondance passive et active avec la famille Clément.

110J895 , 1812-1828  

Correspondance passive et active avec la famille Clément[1]. Clément frère, 1812 ; Faivre née Clément, 1812-1813 ; Ch. L. Clément, 1813-1828.

[1] Belle-famille de Marie-Etienne Monnier, famille maternelle d'Adélaïde son épouse.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Marie-Etienne Monnier. > Correspondance familiale.

Comptes rendus au commissaire subdélégué de la réformation de Salins, par le receveur des amendes, restitutions, glandées, châblis, droits d'usage, etc. ; - gages des gardes.

A604 , 1763-1765  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Comptes (recettes et dépenses) de la Réformation.

Requêtes adressées à l'intendant par les habitants ou les échevins des communautés de Saffloz, Saint-Amour, Saint-Aubin, Saint-Beroing, Saint-Claude, Saint-Germain, Saint-Hymetièrre, Saint-Jean-d'Etreux, Saint-Julien, Saint-Lamain, Saint-Laurent, Saint-Lothain, Saint-Loup, Saint-Lupicin, Saint-Martin, Saint-Maurice, Saint-Pierre-les-Montfleur, au sujet de l'administration de leurs biens communaux.

Cp1248 , 1690-1790  
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1 média

Certificat maçonnique au 3e grade symbolique [maître] à la loge des Amis fidèles de la Dordogne, à Moulins.

153Jdip17 , janvier 1820  
Contexte :
Membres de la loge du Val d'Amour > Certificats et diplômes de grade et d'appartenance à la franc-maçonnerie relatifs à des frères Maçons et Rose-Croix membres de la loge de Dole, d'autres loges du Grand Orient de France ou de loges relevant d'autres rites (classement dans l'ordre alphabétique des patronymes). > Jacques [Auguste] Rebouillat, de Sellières.

Correspondance avec les municipalités jurassiennes.

110J925 , 1804-1865  

Correspondance avec les municipalités jurassiennes (Arbois, 1831-1841 ; Beaufort, 1825 ; Dole, 1837-1844 ; Champagnole, 1814-1839 ; Cousance, 1825 ; Lons-le-Saunier, 1833-1846 ; Planches-en-Montagne, 1833-1842 ; Poligny, An XIII-1843 ; Saint-Claude, 1830-1840 ; Salins, 1813-1839 ; Sellières, 1831-1865 ; Sirod, 1815 ; Voiteur, 1831-1843).

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Marie-Etienne Monnier. > Activités politiques.

Lettres adressées par les maîtres de forges Monnier.

110J319-110J326 , 1837-1927  

Lettres adressées par les maîtres de forges Monnier[1].

[1] Correspondance professionnelle, mais aussi concernant des affaires d'ordre privé. Il est parfois impossible de délimiter le caractère professionnel ou privé des lettres.

Anonyme, Douze morceaux pour orgue : Romance des porcherons, Polka-mazurka, Romance de la fée aux roses, Andante sur la Favorite, Valse, Valse (dont nombreuses mesures rayées), Valse, Redova, Grande Lumière, Marche funèbre, Quadrille, sans titre, partition musicale manuscrite pour clavier sans pédalier, s. d. [XIXe s.].

153J53 , XIXe s.  

Anonyme : Une note moderne glissée à la première page de la partition évoque l'organiste Tapray, originaire de Dole, et l'organiste Lerouge qui « a sauvé l'orgue de Dole en jouant la Marseillaise vers 1793 » (orgue baroque aujourd'hui classé Monument historique). Sans doute cette note est-elle liée à la recherche de l'identité de l'auteur de ces morceaux pour orgue. Pour autant, si un organiste dolois écrivit l'arrangement pour orgue des morceaux du Recueil, il est douteux qu'il en soit le compositeur ex nihilo vu les œuvres auxquelles on peut aisément rattacher certains de ces morceaux fort répandus au XIXe s. :

Romance des porcherons : à rapprocher de l'opéra-comique d'Albert Grisar, Les porcherons, 1850.

Romance de la fée aux roses : à rapprocher de l'opéra-comique de Fromental Halévy, La fée aux Roses, 1849.

Andante sur la Favorite : à rapprocher de l'opéra de Donizetti, La Favorite, qui inspira à plusieurs compositeurs andante, quadrille (dont J.-B. Tolbecque) et autres variations instrumentales.

Contexte :
Tenues et travaux de la loge > Partitions musicales

Œuvres de charité du maître de forges.

110J785 , 1831-1929  

Œuvres de charité du maître de forges. Distribution de bons alimentaires (pain et viande), s. d. Prêt d'argent aux ouvriers et garantie, 1832-1929. Aide matérielle (vieux fourneau), 1898. Distribution de blé aux sinistrés de la grêle sur les communes de Toulouse et Fangy : état, bons, 1833. Aide aux orphelins, 1898-1908. Legs de M. Jobez aux filles pauvres de Sellières, 1831. Sollicitation extérieure pour une participation à des œuvres, 1908. Distribution de bois de chauffage aux ouvriers : avis.

Rapport adressé à l'intendant sur les travaux de réparations à faire à la route d'Arbois à Quingey. Ordres de travailler aux routes donnés par l'intendant aux communautés de Buvilly, Grozon, Picarreau, Saint-Lothain (route de Poligny à Lons-le-Saunier); Mesnay (Poligny à Arbois); Vadans et Saint-Cyr (Dole à Poligny); Ecleux et Villers-Farlay (Dole à Salins); Frontenay et Château-Chalon (Château-Chalon à Poligny); Villeneuve (Dole à Poligny). Ordonnances de l'intendant homologuantdes adjudications de travaux à effectuer sur les routes de:Poligny à Champagnole; Poligny à Dole; Dole à Lons-le-Saunier; Lons-le-Saunier à Pontarlier; Salins à Saint-Claude.

Cp438 , 1736-1784  

Demandes en délivrances de bois par les habitants de la ville de Salins

A712 , Entre octobre 1787 et décembre 1787  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Enregistrement des procès-verbaux des officiers et gardes de la réformation constatant les délits et portant saisie de bois de délits. -Noms de quelques délinquants : - Louis Allemand, d'Eternoz ; - Renobert Gouvernaire, de Liesle ; - Germain Demesmay, de Brère ; -Pierre Amiet, de La Châtelaine ; - Jean-Baptiste Grand-Voinet, de Villeneuve-d'Aval ; - Claude Raichon, de Saizenay, etc.

A320 , 1783-1790  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Enregistrement : p.-v. des officiers et gardes constatant les délits.

Correspondance avec l'évêque de Saint-Claude, François-Alexandre Maillet.

110J1006 , 1868-1908  

Correspondance avec l'évêque de Saint-Claude, François-Alexandre Maillet, 1868-1908.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Quatrième génération. > Bathilde de Baudicour. > Correspondance amicale.

Pièces à l'appui des comptes [Mémoires, quittances, bordereaux d'expédition, avis et quittances d'imposition le cas échéant. Cette série chronologique couvre les dépenses privées et domaniales, faites par Alexandre, Just et Albéric de Froissard, hormis celles faites par Just de Froissard avant la mort de son père, en 1847 : ses comptes étaient alors tenus par le régisseur de la maison de Poligny (cotes 36 J 1394-1396, 1399-1400 et 1402]Albéric de Froissard

36J1146 , 1893  

Devis des ouvrages de maçonnerie, charpente, couverture, gypserie, menuiserie, serrurerie, vitrerie et autres travaux nécessaires pour plusieurs logements à faire à la nouvelle saline établie à l'étang du Saloir, Plan et coupe des souterrains et bâtiments à faire à la nouvelle saline de l'étang du Saloir. Procès-verbal dressé par M. Jeannin, de l'Etoile, subdélégué, de l'état actuel des ouvrages du puits Cornod. Plan des salines de Montmorot pour servir à la construction d'un nouveau bâtiment de graduation.

Cp372 , 1738-1765  

Etat des garçons et des hommes mariés sujets au tirage de la milice qui se sont trouvés à Dole au moment de la réception et publication de l'ordonnance du Roi. Procès-verbaux du tirage de la milice dans la subdélégation de Dole, dressés par le subdélégué. Etats généraux des garçons et hommes veufs sans enfants demeurant à Dole, et qui, par leur age et leur taille, sont propres au service des troupes provinciales.

Cp617 , 1756-1788  

Les officiers municipaux de Poligny délibèrent de cesser leurs fonctions pour se conformer à l'article 6 de l'édit de novembre 1771. Le sieur Romand fils, procureur à Poligny, sollicite les fonctions de secrétaire de l'Hôtel-de-Ville. Election d'Hubert-François Maréchal, pour remplir les fonctions de secrétaire-greffier, garde des archives. Elections municipales de Poligny. Réunion au corps du Magistrat des offices de maire, lieutenant de maire, échevins, assesseurs, procureurs du Roi, secrétaire-greffier.

Cp65 , 1771-1774  

Aménagement, par Romand, 56cm x 42cm, s. d.

4Nplan91/1-3  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLES NORMALES DE GARCONS DE SALINS > Installation dans une partie des locaux du collège (1833-1836) ; acquisition d'un jardin par la ville (1836-1837) ; entretien, réparations, travaux neufs (1837-1850) ; assurance (1843) ; projet de transfert à Poligny (1849) ; transfert à Lons-le-Saunier (1850) ; réaffectation des locaux (1850-1851).

Mémoire présenté par Jacques et Simon Girardy de Bougeailles à MM. les commissaires en la réformation, pour prouver leur droit d'usage dans la forêt du Vaux de Miegs. - Concession de Louis de Chalon à Perrin Girardy. - Sentence rendue par Anatoile Camelin, secrétaire de Sa Majesté, en faveur de Pierre Girardy, petit-fils de Perrin.

ASUP115 , 1458-1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

Edit de l'archiduc d'Autriche Philippe le Beau concernant la collation des bénéfices. Copies des capitulations accordées à la ville de Dole par Louis XIV en 1668 et 1674. Edits de louis XV: règlant l'intérêt de l'argent au denier vingt; modérant la finance que doivent payer les officiers des Elections et gabelles. Délimitation entre la terre de Saint-Claude et le canton de Berne (1765). Convention entre le roi de France et l'impératrice reine de Hongrie et de Bohême pour la restitution réciproque des déserteurs.Correspondance des subdélégués relative aux dépôts de chartes existant dans lka province de Franche-Comté dont l'état est demandé par le ministre Bertin. Formule de serment proposée par M. le marquis de Montciel aux ordres du bailliage de Dole, au sujet de l'élection des députés aux prochains états généraux du royaume. Proclamation de Louis XVI du 9 octobre 1789, instruisant les habitants des province des circonstances qui l'ont déterminé à venir résider à Paris.

Cp1155 , 1536-1789  

Statuts, rapport, situation financière, correspondance du député Arsène au sujet de la création et de la validité de la Caisse de retraite (1933), 1908-1944. Carton-lettre du député Lissac au sujet des mobilisés assujettis à la loi des retraites, 1918. Listes des adhésions, correspondance, 1916-1929. Bordereaux nominatifs des versements des retraites, 1945, 1949, 1950, 1956. Tableau statistique d'évaluation de la retraite, 1956. Correspondance de salariés au sujet de leurs retraites, 1960-165. Reconstitutions de carrières, attestations d'emplois, 1960-1973.

29J480 , 1908-1973  

Né le 17 avril 1869 à Morez, il y décèdera le 18 avril 1931. Député du Jura de 1914 à 1919. Maire de Morez et conseiller général du Jura, Pierre Lissac restera fidèle toute sa vie à son département natal. Il appartenait à une famille d'industriels lunetiers de Morez. Se présentant sous l'étiquette du parti socialiste Pierre Lissac promettait à ses électeurs « la fin de l'immoralité et du scandale » par l'instauration du « socialisme régénérateur » en dehors duquel il n'y avait plus que « calculs et spéculation ». Dans le programme que présentait le parti socialiste pour soutenir ses candidats, où il reprenait ce qui, disait-il, n'était rien d'autre que l'ancien programme des radicaux devenus conservateurs, il était fait un appel aux « déistes» dont faisaient partie naturellement les membres du parti socialiste.

Procès-verbal de reconnaissance de l'état des prisons de Saint-Amour à réparer pour incarcèere les coupables poursuivis par les employés des fermes. Requête adressée à l'intendant par les greffiers de la Chambre des Comptes de Dole, afin d'obtenir une gratification pour la table chronologique qu'ils ont faite des ordonnances, édits et déclarations qui sont dans les archives de ladite chambre ou au greffe de cette chambre. Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'il sera procèdé à l'aliénation et revente, à titre d'engagement au plus offrant, de la haute, moyenne et basse justice, appartenant au Roi sur les territoires, villages et communaux de Plasne et Bougelier, sous l'offre de payer au domaine du Roi une rente annuelle et perpétuelle e 10 livres. Devis estimatif des réparations à faire aux bâtiments de l'Hôtel-de-Ville, du bailliage et siège présidial de Lons-le-Saunier et d'Arbois.

Cp516 , 1736-1788  

Visites des bois et forêts affectés au service des salines de Salins par les gardes généraux, de la réformation. - Visites et reconnaissances des rejets des anciennes coupes exploitées dans les bois royaux et communaux ; - procès-verbaux contre les acquéreurs et exploitateurs de coupes ; - vérifications de mauvais moulages ; - délimitations de parcours et de territoire dans les forêts entre plusieurs communes.

A757 , 1769-1781  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Visites des bois et forêts, délimitations de chemins...

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Claude Dole, de Montrond, - Jean Pasteur, de Saint-Germain, - Antoine Blondel, d'Onglières, - Hugues Bousson, de Cernans, - Etienne Voin, de Fonteny, - Humbert et François Billon, de Geraise, etc.

A377 , Entre août 1770 et septembre 1770  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Mémoire adressé par Jean-François Gindre, Claude Fumey et Hugues Pernet, du village d'Ardon, à MM. de la réformation de Salins, pour prouver leur droit d'usage dans la forêt de Montrond. - Exécution du décret fait sur les biens de Claude Charné, d'Ardon, par extrait tiré de la grosse d'icelui (23 mars 1676).

ASUP72 , 1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Jean Gagelin, de Cussey, - Claude-François Demand, de Chamole, - Anatoile Mauboz, d'Aiglepierre, - Pierre-François Dayet, de Montrond, - Georges Bouchet, de Geraise, etc.

A391 , Entre avril 1773 et mai 1773  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Jugements : extraits.mai et décembre 1787.

3H71 , 1787  
Contexte :
Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux et fonciers (établissement, reconnaissance, gestion, revenus et contentieux) > Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne, La Pérouse, Morges, Montrevel, Monnetay, Graye, Charnay, Le Villars) > Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations à comparaître et extraits de jugements données aux journées d'assises des localités de la seigneurie de Gigny [Voir aussi le fonds 13 Bp justice seigneuriale de Gigny qui, malheureusement à l'heure actuelle, regroupe aussi bien des copies d'actes pour le prieuré que le prieuré que les minutes et rôles propres à la justice. La présente partie consacrée à la justice du prieuré dans le fonds 3 H sera donc augmentée des pièces propres au prieuré, lors du classement du 13 Bp.] 1781-1789 > Morges, 1782-1789 > Jugements : extraits.

Demandes en délivrances de bois par les habitants d'Osselle, - Refranche, - Montfort, - Clairon, - Scey-en-Varais, - Abbans-Dessus, etc.

A665 , Entre janvier 1772 et juin 1772  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

Etats de la formation des sels pendant la neuvième année du bail de Pierre Lagarde, tenu par les moutiers de la petite saline, contenant jour par jour, berne par berne, étuaille par étuaille, la quantité des sels triés, portés par les ouvriers et ouvrières. - Noms d'aides nouveaux : - Anatoile Glorieuse, - Jeanne Butin, - Jeanne-Françoise Pichery. - Nombre des remandures : 18.

A76 , 1752-1753  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régies de Grillau et associés ; Desboves ; Forceville ; Lagarde.

Ordonnances de l'intendant: condamnant à payer les arrérages des rentes qu'elles ont constituées au profit de communautés religieuses ou des particuliers les communes de Sermange, Sirod, Ranchot, Cramans, l'Etoile, Villards-lès-Rixouse, le Petit-Noir, La Chassagne, Saint-Claude, Etival, Molinges, Sainte-Agnès, Ruffey, Dole, Brery, Passenans, Montchauvier et montchauvrot, Archelange, le Grand et le Petit Nans-sous-Garde-Bois; réduisant au denier vingt les rentes des communes de Villevieux, Montaigu, Mièges, Plainoiseau, Domblans.

Cp480 , 1685-1720  

Seigneurie de Chambéria. Acensements par Clauda de Vienne, dame de Chambéria, du meix Viennet, à Pierre et Louis Coillard ; vente par Claude Guigonnard, seigneur de la Vilette, à Clauda de Vienne, dame de Chambéria, et à Jean-Philibert et Claude de Binans, frères, d'un cens de 20 mesures de froment affecté sur le meix Pernet, à Chambéria ; poursuites par la justice de Chambéria contre Panerau et Claude-Bernard de Sarrogna, pour délits dans les bois de Conoslu ; échange d'immeubles à Vampornay, entre Jean-Philibert de Binans et la familiarité d'Orgelet.

1E208 , 1532-1556  

Demandes en délivrances de bois par les habitants de la ville de Salins.

A710 , Entre avril 1787 et juin 1787  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

TOULONGEON. Seigneurie d'Antorpe. Acensements de maisons, meix, jardins, terres labourables, consentis par Jean et Antoine d'Orsans, seigneurs d'Antorpe, à Jacques Barbier, Guillaume Maire, Guillemin Boileau, Jacques Martinet, Petitjean Boileau, Jacques et Pierre Soigne, Pierre Martinet, Anatoile, Antoine et Perrenot Guillaume, Anatoile Prince, Loys Vaulquerey, Jean Fleurot, dit Gournel, Poutier, Jean-Pierre Nallier, de Confort-en-Savoie, demeurant à Dannemarie, André Foussadier, etc., certificat qui prouve que noble Pierre Antoine d'Orsans a acensé, à différents particuliers d'Antorpe et autres lieux, la quantité de 76 journaux, des bois banaux dudit Antorpe, moyennant 1 mesure et demie, moitié froment, moitié avoine, par chaque journal.

1E991 , 1510-1774  

Distribution du premier étage, par Ancelle, au 1/100e.

4Nplan93/4  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLE NORMALE DE GARCONS DE LONS-LE-SAUNIER > Location des locaux appartenant à l'institution Sainte Marie (1862-1865) ; location de la propriété Clertan (1864-1867) ; décision de construire des locaux (1862,) ; enquête administrative préalable à la construction (1862-1863) ; projet de construction (1862-1863, avec 4Nplan94) ; acquisition foncière (1863-1864) ; installation provisoire de l'école annexe dans le pavillon de la Chevalerie (1864-1866) ; travaux de construction (1863-1867). > Etat des lieux : plans par des élèves maîtres.

Ordonnances de l'intendant: condamnant à payer les arrérages des rentes qu'elles ont constituées au profit de communautés religieuses ou de particuliers les communes de Courlans, Nilly, Mantry, Villette-lès-Arbois, Montaigu, Chilly, Champrougier, Rochefort, Marnoz, Champvans, Pupillin, Château-Chalon, la terre de Colonne; autorisant à plaider les communes de ravilloles, Cuttura, Salins.

Cp479 , 1729-1789  

Election du sieur Clément, comme lieutenant de maire, et du sieur Grival, comme conseiller municipal de Saint-Claude. Les anciens officiers municipaux de Saint-Claude réclament contre l'arrêt du Conseil d'Etat qui, en fixant le régime d'administration de cette ville, a nommé aux places municipales. Election du sieur Regaud, comme premier échevin, et du sieur Delvert, comme conseiller municipal. M. Crestin donne sa démission de maire de la ville de Saint-Claude. Election des sieurs Lorain, avocat, Molard, médecin, Nicod et Blandans, comme officiers municipaux de Saint-Claude. Projet de règlement présenté par l'évêque de Saint-Claude pour l'election des officiers municipaux de cette ville. Liste des membres composant le corps municipal de Saint-Claude, adressée à l'intendant de Franche-Comté.

Cp70 , 1777-1786