/medias/customer_2/Images/Registres paroissiaux/SALINS/4-Paroisse St-Anatoile/Salins - 2 Num - 07/Paroisse Saint-Anatoile/BMS/1721/Salins_1Mi049_GG38A_BMS_1721_0001_jpg_/0_0.jpg
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Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, 1er janvier - 30 décembre 1721, double du 1er-2 janvier 1721, 3 janvier - 29 décembre 1722, 9 janvier 1723 - 7 janvier 1724, 2 janvier 1724 - 2 janvier 1725, double 1er au 7 janvier 1724, 1er janvier 1725 - 1er janvier 1726, double du 1er et 2 janvier 1725.

5E641/1164 , 1721-1725  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Série GG > CULTES INSTRUCTION PUBLIQUE ASSISTANCE PUBLIQUE > Paroisses - Actes des Paroisses > Registres paroissiaux > Paroisse Saint-Anatoile > Registres des baptêmes, mariages et sépultures.

1762.

5E641/463 , 1762  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Série CC > FINANCES, IMPÔTS COMPTABILITÉ > Impôts royaux > Vingtièmes > Rôles des deuxièmes et du troisième vingtième ( minutes ).

Ligne de Dole à Salins. - Travaux, 1853-1863. Tramway Lons-le-Saunier à Mouchard. - Projet, 1907. Ligne de Dijon à Belfort. - Amélioration des installations à la gare : travaux aux cabinets d'aisances, 1910 ; expropriation de terrains pour cause d'utilité publique, 1930-1931.

5E324/132 , 1853-1931  
Contexte :
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 > Série O > Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. - Régime des eaux. > Moyens de transport et travaux divers > Chemin de fer

Listes des électeurs politiques et municipaux pour l'appel des votants, 1855-1955. Liste des électeurs à la chambre d'agriculture, 1925-1938. Révision des listes électorales, 1873-1939. Incapacité électorale par suite de condamnation, 1855. Droits électoraux et protestations contre les opérations électorales, 1850, 1892-1908.

5E526/43 , 1850-1955  
Contexte :
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 > Elections et personnel > Elections > Listes électorales

Procès contre Louis Joseph Linglois.

5E286/p257 , 1751-1759  
Contexte :
ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD) > Bois [Plan des bois communaux, 1710 (voir 13 Fi 2143).] > Droit d'usage et de parcours > Procès de la communauté de Villevieux contre les Linglois, seigneur de Nance, et les habitants de Bletterans, Fontainebrux et Larnaud.

Pagnoz

3Pplan6823/1 , 1811  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Villers-Farlay

Plans parcellaires napoléoniens

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Augea
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Besain, section A, Malrochet, feuille 2.

3Pplan571 , 1835  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Besain > Plans parcellaires napoléoniens > Feuilles cadastrales