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Etats de la formation des sels pendant la neuvième année du bail de Pierre Lagarde, tenu par les moutiers de la petite saline, contenant jour par jour, berne par berne, étuaille par étuaille, la quantité des sels triés, portés par les ouvriers et ouvrières. - Noms d'aides nouveaux : - Anatoile Glorieuse, - Jeanne Butin, - Jeanne-Françoise Pichery. - Nombre des remandures : 18.

A76 , 1752-1753  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régies de Grillau et associés ; Desboves ; Forceville ; Lagarde.

Ordonnances de l'intendant: condamnant à payer les arrérages des rentes qu'elles ont constituées au profit de communautés religieuses ou des particuliers les communes de Sermange, Sirod, Ranchot, Cramans, l'Etoile, Villards-lès-Rixouse, le Petit-Noir, La Chassagne, Saint-Claude, Etival, Molinges, Sainte-Agnès, Ruffey, Dole, Brery, Passenans, Montchauvier et montchauvrot, Archelange, le Grand et le Petit Nans-sous-Garde-Bois; réduisant au denier vingt les rentes des communes de Villevieux, Montaigu, Mièges, Plainoiseau, Domblans.

Cp480 , 1685-1720  

Seigneurie de Chambéria. Acensements par Clauda de Vienne, dame de Chambéria, du meix Viennet, à Pierre et Louis Coillard ; vente par Claude Guigonnard, seigneur de la Vilette, à Clauda de Vienne, dame de Chambéria, et à Jean-Philibert et Claude de Binans, frères, d'un cens de 20 mesures de froment affecté sur le meix Pernet, à Chambéria ; poursuites par la justice de Chambéria contre Panerau et Claude-Bernard de Sarrogna, pour délits dans les bois de Conoslu ; échange d'immeubles à Vampornay, entre Jean-Philibert de Binans et la familiarité d'Orgelet.

1E208 , 1532-1556  

Demandes en délivrances de bois par les habitants de la ville de Salins.

A710 , Entre avril 1787 et juin 1787  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs des salines, les communes, les particuliers et les abbayes.

TOULONGEON. Seigneurie d'Antorpe. Acensements de maisons, meix, jardins, terres labourables, consentis par Jean et Antoine d'Orsans, seigneurs d'Antorpe, à Jacques Barbier, Guillaume Maire, Guillemin Boileau, Jacques Martinet, Petitjean Boileau, Jacques et Pierre Soigne, Pierre Martinet, Anatoile, Antoine et Perrenot Guillaume, Anatoile Prince, Loys Vaulquerey, Jean Fleurot, dit Gournel, Poutier, Jean-Pierre Nallier, de Confort-en-Savoie, demeurant à Dannemarie, André Foussadier, etc., certificat qui prouve que noble Pierre Antoine d'Orsans a acensé, à différents particuliers d'Antorpe et autres lieux, la quantité de 76 journaux, des bois banaux dudit Antorpe, moyennant 1 mesure et demie, moitié froment, moitié avoine, par chaque journal.

1E991 , 1510-1774  

Distribution du premier étage, par Ancelle, au 1/100e.

4Nplan93/4  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLE NORMALE DE GARCONS DE LONS-LE-SAUNIER > Location des locaux appartenant à l'institution Sainte Marie (1862-1865) ; location de la propriété Clertan (1864-1867) ; décision de construire des locaux (1862,) ; enquête administrative préalable à la construction (1862-1863) ; projet de construction (1862-1863, avec 4Nplan94) ; acquisition foncière (1863-1864) ; installation provisoire de l'école annexe dans le pavillon de la Chevalerie (1864-1866) ; travaux de construction (1863-1867). > Etat des lieux : plans par des élèves maîtres.

Ordonnances de l'intendant: condamnant à payer les arrérages des rentes qu'elles ont constituées au profit de communautés religieuses ou de particuliers les communes de Courlans, Nilly, Mantry, Villette-lès-Arbois, Montaigu, Chilly, Champrougier, Rochefort, Marnoz, Champvans, Pupillin, Château-Chalon, la terre de Colonne; autorisant à plaider les communes de ravilloles, Cuttura, Salins.

Cp479 , 1729-1789