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Plans parcellaires napoléoniens

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Cuttura

Feuilles cadastrales

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Moirans > Plans parcellaires napoléoniens

Plans parcellaires napoléoniens

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Foulenay

Germigney

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G

Plans parcellaires napoléoniens

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre N > Nenon

Montcusel

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M

Arbois

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A

Crotenay

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Communes à nouveau cadastrées ou modifiées à la fin du XIXe siècle.

Etats de sections et matrices

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre O > Onoz

Plans parcellaires napoléoniens

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Montain

Gendrey

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G

Plans parcellaires napoléoniens

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Ranchette

Pagney

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées sont celles de la passation des marchés avec les arpenteurs géomètres.]

Plans parcellaires napoléoniens

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bretenières