Pièces à l'appui des comptes [Mémoires, quittances, bordereaux d'expédition, avis et quittances d'imposition le cas échéant. Cette série chronologique couvre les dépenses privées et domaniales, faites par Alexandre, Just et Albéric de Froissard, hormis celles faites par Just de Froissard avant la mort de son père, en 1847 : ses comptes étaient alors tenus par le régisseur de la maison de Poligny (cotes 36 J 1394-1396, 1399-1400 et 1402]Just de Froissard

36J1117 , 1864  

Montagna-le-Templier

 
Contexte :
Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage, droits curiaux, dîmes, portion congrue, travaux aux églises > Gestion par localité, avec mention de rattachement à des offices ou prébendes [Voir aussi gestion des biens du chapitre supprimé de Gigny par l'économe-séquestre Monnier au sujet des dîmes de Joudes.]

Visites et reconnaissances des forêts de Vers, - de Sépois, - du Jura, - de Scay-de-Chalamont et de bois situés dans les départements d'Amont et d'Aval. - Visites des chemins situés dans la juridiction des salines de Salins.

A777 , 1730-1739  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Visites et reconnaissances des bois et forêts.

Requêtes adressées à l'intendant: par les habitants de Champvaux, Plasne, le Fied, Barretaine, demandant la nullité de baux conclus par ces communautés avec divers particuliers; par les habitants de Barretaine, Champvaux, et le Ressart, demandant que la taxe de 12 livres imposée sur chaque journal de communal cultivé soit réduite à 8 livres par journal. Ordonnance de l'intendant autorisant les habitants de Barretaine à faire procèder à l'arpentement général de leur territoire.

Cp769 , 1770-1788  

Etats de différents quartiers de muire acquis sur les salines, sur les partages de Bourgogne, d'Auxerre et de Vignory et sur le puits du Bourg dessous de Salins. - Etat des braises ou chanci de redevances, aumônes et gratifications portés dans les frais de régie. - Laissez-passer délivrés par le contrôleur des fermes pour le sel conduit à l'abbaye de Saint-Maurice d'Agaune en Valais. - Projet pour la délivrance des Francs-salés, salaires et gratifications en sel. - Mandats délivrés aux ayants droit du sel rosière de redevance. - Etats des sels de redevance, salaires en sel, gratifications et aumônes. - Laissez-passer pour charges de sel rosière délivrées aux dames d'Ounans, à Dole.

A49 , 1496-1780  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Redevances et délivrances du sel.

Contrôle des délivrances des sels de redevances, francs-salés et gratifications en sels en pains, pendant la sixième année du bail de Laurent David. - Distribution du sel rosière d'ordinaire de Salins : - 6 charges de sel aux Cordeliers de Salins pour une messe quotidienne en faveur de la saline ; - 18 charges pour les officiers de la grande saline ; - 18 charges pour les officiers de la grande saline : - Marmet, juge, - Raclet, lieutenant, - Bouzon, procureur du Roi, - Lepin, ingénieur, - Dirocourt , greffier, - Oudet, contrôleur des bois, - Bavillet, contrôleur, - Maître, gardien des sources, - Jouffroy, contrôleur des sels ; - 15 charges pour les 14 bénatiers de la grande saline ; - 6 charges pour les officiers de la petite saline : - François, gardien des sources, - Courtial, clerc du puits à muire, - Poulet, contrôleur des sels ; - 6 charges et 2 bosses, pour la bénédiction des sources, au curé de Saint-Anatoile et à son clerc, - aux familiers de Saint-Anatoile, - au curé de Saint-Jean et à son clerc, - à l'hôpital du Saint-Sépulcre, - aux familiers de saint-Jean, - au curé de Notre-Dame et à son clerc ; - 6 charges et 1 bosse de gratification à l'avocat de la ferme, - au procureur de la ferme, - aux religieuses de Sainte-Claire, - aux ermites de Saint-Roch, - aux dames de l'abbaye de Migette.

A139 , 1779-1780  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Fonctionnement et administration générale. > Régie David.

Distribution des rez-de-chaussée et des premier et second étages ; coupes longitudinale et transversale ; élévations des façades principale et latérale.

4Nplan88/1  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > CASERNE DE POLIGNY > Entretien, réparations, travaux neufs (1833-1884) ; extension de la caserne à cheval pour loger la brigade à pied d'Aumont (1887-1893) ; entretien, réparations, travaux neufs (1890-1929). > Installation de la brigade à pied dans les locaux de la brigade à cheval : plans par Papillard.

Procès-verbaux de visite des sources des salines et d'épreuves des eaux salées par le sieur Alphonse Maistre, clerc-gardien des sources de la grande saline, accompagné du sieur Javain, courroyeur.

A189 , 1767  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procès-verbaux de visite des sources salées.

Tableau indiquant les heures de travail à la Coopérative, ainsi qu'aux sections de Cinquétral , Lavans-les-Saint-Claude, Morez, 1909-1912, 1923-1924. A l'envers du registre, listes des membres de la fédération des coopératives diamantaires, 1926-1929, listes des ouvriers de la Coopérative Adamas, 1920-1921, ventilations des frais généraux, 1942.

29J432 , 1909-1942  

En 1935, la Coopérative résilie le bail de l'usine de Cinquétral. Le matériel fut démonté et l'usine vidée en novembre et décembre 1937.

Contexte :
PERSONNEL > Emplois - contrats - recrutements - mouvements du personnel - revendications salariales - licenciements

1727.

4E15/795 , 1727  
Contexte :
Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude B > Étude de Saint-Julien > MINUTES > BADOULIER (Anatoile) (Tabellion du seigneur de Saint-Julien. De 1725 à 1728, quoiqu'en résidence à Saint-Julien, il se dit "notaire royal, réservé à Gigny". Il continue de passer ses actes pour Gigny jusqu'en 1737.) > (1725-1760)

Érection du monument en l'honneur de Claude Jobez dans le cimetière de Morez.

110J875 , 1830  

Érection du monument en l'honneur de Claude Jobez dans le cimetière de Morez, 1830.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Seconde génération. > Claude Jobez et son épouse Jeanne Marie née Benoit-Clément.

Transports. Correspondance avec les compagnies de transport.

110J107-110J109 , 1823-1931  

Transports. Correspondance avec les compagnies de transport.[1]

[1] Voir 110 J 139 pour le transport des œuvres en émail.

Jean-Baptiste Plantet.

110J881 , 1833-1842  

Jean-Baptiste Plantet, neveu par alliance, 1833-1842.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Troisième génération. > Marie-Etienne Monnier. > Correspondance familiale. > Correspondance échangée avec ses frères et sœurs et leurs familles.

Claude François Joseph Ignace de Froissard, fils d'Antoine Ignace.Actes d'Antoine Ignace Froissard en faveur de son fils ; acte d'émancipation ; modèles, notes, minutes, articles pour le traité de mariage à faire entre Claude François Joseph Ignace Froissard de Bersaillin et Louise Antoinette Gabrielle de Froissard de Broissia ; avis de consultation ; modèle de traité à l'effet de substituer la charge de Chevalier d'Honneur en la Chambre des comptes de Dole et les maisons et dépendances situées rue Mont-Roland à Dole (1737) ; sûreté de titres confiés à son fils (1738).

36J173 , 1737-1738  
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Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1746-4 avril 1780 ; baptêmes, mariages, sépultures 1er avril 1780-2 septembre 1792.

5E608/1 , 1746-1792  

Figure aussi dans ce cahier, en plus des actes de catholicité, un compte-rendu par le sieur Martelet, vicaire général de Prénovel, sur l'état des réparations à faire à l'église (juillet 1788).

Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Culte > Registres paroissiaux

1548-1552.

5E73/7 , 1548-1552  
Contexte :
Archives antérieures à 1789 > Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD) > Biens communaux. > Procès des Cernois Moureau, Cernois Mannon (Prémanon) et Teppe Paget entre la communauté de Longchaumois et Messire Philibert de Rye abbé de Saint-Claude (Saint-Oyend de Joux).

1616.

5E641/839 , 1616  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Finances, impôts et comptabilité (série CC) > Comptabilité communale > Comptes des octrois. > Comptes de l'octroi de 2000 fr. (sel). (Pour ouvrages et réparations).
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186 médias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, 1er janvier - 31 décembre 1685, 4 janvier 1686 - 2 janvier 1687, 5 janvier - 30 décembre 1687, 2 janvier 1688 - 7 janvier 1689, 7 janvier - 26 décembre 1689, 2 janvier - 31 décembre 1690.

5E641/1158 , 1685-1690  
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG) > Paroisses - Actes des Paroisses > Registres paroissiaux > Paroisse Saint-Anatoile > Registres des baptêmes, mariages et sépultures.