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Le Péril social ou Considérations générales sur les dangers qui mènent l'état actuel de notre industrie en France, manuscrit.

110J977/3 , 1876  

Le Péril social ou Considérations générales sur les dangers qui mènent l'état actuel de notre industrie en France, manuscrit, 1879.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Quatrième génération. > Edmond Monnier. > Autres documents. > Manuscrits pour publications rédigés par Edmond Monnier.

Ordre du Roi pour mettre en liberté Mlle Lemoine, détenue au couvent du Bon-Pasteur de Dole, sur la demande du sieur Lemoine, curé de Saint-Jean-de-Veyle en Bresse, son frère. M. Petting de Pagnoz, président honoraire de la Chambre des Comptes de Dole, demande un ordre du Roi pour faire arrêter et enfermer à ses frais François Petting de Pagnoz, son fils aîné, afin de prévenir les suites déshonorantes de sa mauvaise conduite et de ses désordres. Révocation des ordres du Roi, en vertu desquels le sieur Barondel, curé de Saint-Julien, avait été détenu pendant seize ans dans la prison de Maneville. Mme du Rognon, de Lons-le-Saunier, demande des ordres du Roi pour faire enfermer, à ses frais, à Bicêtre, Georges-Marie Andray, l'un de ses fils, dans le but de prévenir les suites déshonorantes de ses dissipations et de ses débauches.

Cp116 , 1770-1785  

Seigneurie de Chambéria. Achats d'immeubles à Chambéria, par Marie-Gabrielle-Charlotte-Françoise-Gasparine de Grammont ; procès intenté par cette dernière au sieur Claude Rugaud, au sujet d'un colombier construit par ce dernier ; prestation de serment entre les mains du juge châtelain de Chambéria par les gardes institués par Gasparine de Grammont ; état des bois à couper dépendant de la seigneurie de Chambéria dans le baillage d'Orgelet.

1E221 , 1731-1749  

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Simon Savourey, de Buffard, - Jacques-François Fiolle, de Nans-sous-Sainte-Anne, - Jean Chauvenois, de Miéges, - Jean-Pierre Pernet, des Baraques de Villers-Farlay, etc.

A427 , Entre juin 1781 et juillet 1781  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

MM. Pécauld de Changin et Moréal de Brevans demandent que Mlle Pécauld de Vellefaux soit enfermée dans un couvent, afin de prévenir le mariage qu'elle se proposait de contracter avec l'avocatMilleret, dont elle était enceinte. Ordre du Roi pour enfermer au fort Saint-André de Salins Vincent-Augustin Nourry, ancien gendarme en la compagnie écossaise. Claude-Charles Faure, bourgeois de Saint-Amour, demande un ordre du Roi pour faire enfermer à ses frais, dans le couvent des dames de la Visitation de Saint-Amour, Jeanne-Françoise Mounier, son épouse, qui a fui le domicile conjugal pour vivre dans la débauche. Le sieur Pelletier, agent des Fermes à Lons-le-Saunier, demande un ordre du Roi pour faire enfermer Jean-Baptiste Pelletier, son fils. Le sieur Jacquot, adjudant au régiment de chasseurs des Ardennes, demande un ordre du Roi pour faire enfermer Anne-Baptiste Pelletier, sa femme, au Bon-Pasteur de Dole. Ordre du Roi pour mettre en liberté M. de Farang, gendarme de la compagnie de Flandres, détenu depuis dix ans au fort Saint-André de Salins. Etat des personnes détenues par des lettres de cachet dans la maison du Bon-Pasteur de Dole. Etat des personnes détenues par ordre du Roi dans le couvent des Tiercelines de Lons-le-Saunier. Etat des personnes détenues par ordre du Roi dans le couvent des Cordeliers de Sellières. Attestation, par la supérieure du couvent des Tiercelinesd'Arbois, de la conduite édifiante dans leur maison de Mme Rose-Gabrielle-Suzanne de Montrichard, chanoinesse du chapitre noble de Migette, détenue en vertu d'un ordre du Roi, avec défense de faire connaître à cette dame les motifs de sa détention.

Cp120 , 1782-1788  

Aménagement du domaine

110J33 , Entre le 1er janvier 1896 et le 31 décembre 1928  

Construction d'un four à pain, 1896. Installation d'ouvrages de distribution d'énergie électrique, 1911. Installation d'une pompe à essence, 1928.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances > Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.

Elévations des façades ; coupe.

4Nplan74/3  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > CASERNE DE CHAMPAGNOLE > Locations, travaux à la charge des propriétaires : rapports de l'autorité militaire, états des lieux, baux, devis, correspondance (1801-19031) ; projets de construction d'une caserne (1824-1830) ; acquisition de la caserne (1937-1941) ; réparation de la toiture (1938) ; location de jardins pour les gendarmes (1938). > Premier projet de construction, par Dufour.