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3 médias

Pierre de Savoie, archevêque de Lyon, confirme l'union au prieuré de Coligny des biens et possessions que l'abbaye de Saint-Oyend possédait à Chavannes-sur-Suran.

2Hps/1 , 06 mars 1328  

Sceau de l'archevêque de Lyon, Pierre de Savoie.

Jugements de la réformation des salines de Salins. - Noms de délinquants : Jacques Paget, garde de la forêt de Mouchard ; - Jacques-François Courbet, de Flagey ; - Jean Jacquin, de Buffard ; - Jean-Claude Martelet, du Moutoux ; - Claude-Louis Musy, de Villers-Farlay ; - Anatoile Languet, d'Equevillon, etc.

A815 , 1763  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Jugements de la Réformation : vols de bois.

Transports. Correspondance avec les compagnies de transport.

110J107-110J109 , 1823-1931  

Transports. Correspondance avec les compagnies de transport.[1]

[1] Voir 110 J 139 pour le transport des œuvres en émail.

1534-1570.

15H502 , 1534-1570  
Contexte :
Exercice de la justice par l'abbaye (Ces documents sont fort susceptibles d'être reclassés en série B au titre des documents juridictionnels seigneurieux séquestrés à la Révolution.) > Documents juridictionnnels. > Tenues de justice (classement chronologique des documents).

Arrêts du Conseil d'Etat: commettant l'intendant pour instruire et juger en dernier ressort toutes les affaires civiles et criminelles qui surviendront dans l'étendue de la province pour raison des fraudes et contraventions aux droits de la ferme des tabacs; défendant aux habitants des paroisses situées dans les trois lieues des limites des provinces de Champagne, Bourgogne et Bresse de faire aucune plantation et culture de tabac et d'en tenir des magasins et entrepôts, soit en feuilles, en cordes, en poudre ou autrement; concernant le commerce du tabac à l'usage des habitants de la Franche-Comté et empêchant les fraudes et les versements qui s'en font sur les provinces de la ferme. Etat demandé par l'intendant à son subdélégué à Dole des noms des particuliers inscrits au greffe de la subdélégation pour le commerce du tabac, avec leurs professions et le lieu de leur résidence. Ordonnances de l'intendant réduisant le nombre des marchands inscrits pour le commerce du tabac dans les trois lieues limitrophes de cette province. Avis donné par l'intendant à son subdélégué à Dole que désormais les gratifications accordées à ceux qui détruisent les loups seront réduites, savoir: pour les louves à 12 livres, pour les loups à 9 livres et pour les louveteaux à 4 livres. Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour la chasse aux loups.

Cp564 , 1733-1786  

Distribution du premier étage proposée par le maire.

4Nplan64/9  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > TRIBUNAUX > SAINT-CLAUDE > Construction d'un hôtel de ville, d'un tribunal, d'une prison et d'une gendarmerie > Devis (1809-1810, avec plans 4 N plan 64) ; adjudications (1811-1813) ; rapports, délégations de crédits, correspondance (1810-1823) ; certificats de paiements (1811-1820) ; comptes rendus à l'administration centrale de la situation des travaux (1811-1822) ; problèmes de voisinage (1811-1816) ; réclamations des entrepreneurs (1823-1827). > Premier projet de construction, s. d.-1810. > Premier projet de construction, s. d.-1810.

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : François Amyon, de Poligny, - Jean Fourgeot, de Fourg, - Claude-Louis Nouveau, de Salins, - Pierre Arbé, de Salins, - Guillaume Hugues, de Reugney, - Jean-Philibert David, de Chaussenans, etc.

A395 , Entre janvier 1774 et février 1774  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Relations avec l'administration

110J15 , Entre le 1er janvier 1890 et le 31 décembre 1946  

Correspondance avec la Douane, 1890. Circulaires administratives, 1896. Contribution extraordinaire sur les bénéfices exceptionnels réalisés pendant la guerre, 1918. Échange avec l'office des changes suite à des rapports commerciaux avec la Suisse, 1946.

Correspondance passive familiale, amicale et d'affaire.

110J869-110J872 , 1797-1828  

Correspondance passive familiale, amicale et d'affaire.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Seconde génération. > Claude Jobez et son épouse Jeanne Marie née Benoit-Clément.

Procès-verbaux de visite des sources des salines et d'épreuves des eaux salées par le sieur Alphonse Maistre, clerc-gardien des sources de la grande saline, accompagné du sieur Javain, courroyeur.

A180 , 1757  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procès-verbaux de visite des sources salées.

Ordonnances de l'intendant: condamnant à payer les arrérages des rentes qu'elles ont constituées au profit de communautés religieuses ou de particuliers les communes de Courlans, Nilly, Mantry, Villette-lès-Arbois, Montaigu, Chilly, Champrougier, Rochefort, Marnoz, Champvans, Pupillin, Château-Chalon, la terre de Colonne; autorisant à plaider les communes de ravilloles, Cuttura, Salins.

Cp479 , 1729-1789  

Procès intenté par les révérends doyen, chanoines et chapitre de la Sainte-Chapelle des ducs à Dijon, pour obtenir le payement intégral de leurs rentes sur les sauneries de Salins, rentes qui s'élèvent à 1,800 francs 9 sous 5 deniers et dix charges de sel de Rosières, et qui ne leur avaient pas été servies pendant les guerres qui ont désolé le comté de Bourgogne. - Ordonnance de Philippe IV décidant que, depuis les années 1636 à 1646, la moitié des rentes foncières ou autres sera seulement exigible. - Contestations au sujet de la célébration de la messe des chevaliers de la Toison-d'Or.

A988 , 1626-1670  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Documents divers provenant de la grande saunerie à reclasser parmi les précédents. > Rentes de la Sainte Chapelle de Dijon sur les salines de Salins.

Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux, constatant les délits commis dans le ressort de la réformation des salines par : Hippolyte Berthod, de Valempoulières, - Pierre Grenier, de Saint-Germain, - Denis Arbey, de Bracon, - Jacques-Claude Cocq, de Crotenay, - Pierre-Denis Lamy, de Dournon, - Jean-François Legru, de Choisey, - Claude Menestrier, d'Eternoz, - Basile Jacquin, d'Ardon, - Joseph Henriot, de Levier, - Denis Ratte, dit l'Eveillé, de Mouchard, etc.

A354 , Entre mars 1766 et avril 1766  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant des délits.

Treize carnets de croquis.

110J974/5 , 1825-1842  

Treize carnets de croquis d'œuvres reproduites ou de paysages provenant de ses voyages en Italie ainsi que dans d'autres pays européens, 1825-1842.

Contexte :
Archives de la famille Monnier et alliés. > Papiers et correspondance personnels. > Quatrième génération. > Edmond Monnier. > Voyages. > Voyages en Italie.

Assignation donnée aux habitants et communauté de Pont-d'Héry de comparoir devant le sieur Maclot, grand maître des Eaux et Forêts de France au département de Champagne, commissaire de la réformation des bois affectés aux salines de Salins, pour déposer au greffe de ladite réformation les plans et cartes figuratives de leurs bois communaux non affectés à la cuite des muires. - Supplique adressée par les habitants de Pont-d'Héry au sieur de Maclot, pour qu'il les maintienne dans la possession immémoriale de leurs bois communaux. - Copie de titres du 30 avril 1605, du 28 septembre 1624, du 3 avril 1679, invoqués par eux pour prouver leur droit.

A864 , 1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

Enregistrement "des présentations des procureurs et des constitutions des parties en demandant et défendant."- Noms : les dames Bénédictines de Besançon ; Anne-Angélique-Louise de Conflans, veuve usu-fruitière des biens de feu noble Jacques-Gabriel Vaillant, seigneur de Mauboux, capitaine du fort Saint-André de Salins ; Elisabeth-Geneviève de Roo ; André François, conseiller maître en la cour des comptes de Dole ; le sieur Bousson, de Poligny, avocat du Roi au bailliage de ladite ville, etc.. (registre), In-folio, 208 feuillets, papier.

2B575 , 1751-1756  

Prieuré de Notre-Dame de Château-sur-Salins uni au collège Saint-Jérôme. Lettres d'accensements; de deux fonds de terre situés à Pretin et appartenant au prieuré de Notre-Dame de Château-Salins, à Jean et Antoine Bonvalot, moyennant le cens annuel de 20 sols (23 juillet 1512); au profit des religieux de Notre-Dame de deux journaux et demi de terre situés à Pretin, lieu dit en Champros, accensés à Anatoile Nicard, moyennant trois sols estevenins (17 mai 1558); de deux journaux de terre situés à Pretin, au lieu dit en Champalet, à Jean Bonvalot, moyennant trois sols estevenins de cens annuel aux religieux de Notre-*Dame (17 mai 1558). Donation entre-vifs d'une pièce de terre sise à Pretin faite par Claude Pignelet et sa femme à Jehanne et Jacques Cuchet (9 mai 1561). Accensements: à Jehan Bonvalot, moyennant un cens de 6 sols estevenins, d'une pièce de terre contenant deux journaux, situés à Pretin (31 janvier 1562). A Pierre Bonvalot, moyennant un cens de 3 sols estevenins, d'un journal de terre situé au même territoire (31 janvier 1562); à la confrérie de la Croix de Pretin, moyennant un cens de 6 sols estevenins, de deux journaux de vigne situés sur le territoire de Pretin, au lieu dit la Coste ( 28 juin 1562); à Jean Cuchet moyennant 4 sols estevenins de cens et de la dîme de 13 gerbes d'un journal de bois et de broussailles en la côte de Bidaboz (territoire de Pretin) (8 septembre 1606); à Hugues Bonvalot, moyennant 4 sols estevenins de cens annuels et la dîme accoutumée, d'un journal de terre en bois et broussailles situé sur le côté de Bidaboz (territoire de Pretin) (18 septembre 1606); à Jacques Rouillaud, moyennant la dîme ordinaire et un cens de 4 engrognes, d'une portion de bois dite sur fosse, à charge par lui de la mettre en vigne (Pretin, 10 juin 1614); à Aimé Grenaud d'une portion de bois dite sur fosse, contenant dix ouvrées qu'il devra mettre en vigne et provigner moyennant 40 engrognes de cens annuel et la dîme accoutumée (Pretin, 10 juin 1614); à Jean Rouillard d'une ouvrée de vigne sur la fosse moyennant un cens de 4 engrognes (Pretin, 17 septembre 1614). Vente à Jean Cuchet d'une cheneviève dite en sur Pretin moyennant un cens de 2 sols estevenins et sous la réserve de la mainmorte (Pretin, 30 mars 1615). Accensement à Aimé Bonvalot, dit Bragard, d'un petit verger d'environ deux ouvrées moyennant la taille annuelle de 14 gros. (Pretin, 30 août 1634). Acte d'échange entre Etienne Libeau et Jérôme Bonvalot (Pretin, 1667). Accensement à Jean Bonvalot, Antoine Bonvalot, Jérôme Rouillard, de Pretin, de deux journaux de terre sis en Champilet, territoire de Pretin, moyennant un cens annuel de 6 sols estevenins, avec obligation de les mettre en vigne (6 janvier 1672). Vente d'une pièce de vigne, lieu dit en la Combe, aujourd'hui la Manche (5 mars 1448). Fondation faite au prieuré de Château-sur-Salins par dom Jacques Pierre, religieux dudit Château, d'une rente de 12 sols estevenins à prendre sur une rente constituée par Jean Bonnin, de Salins (1545). Ventes: d'une pièce de vigne sise à Marnoz par Jean et Mathieu Lebaud, à Jeanne Bonvalot, moyennant le prix de 36 francs (1586); de 6 ouvrées de vigne par Gaspard Roquy à Michel Roquy, moyennant le prix de 8 francs et 6 gros (Couretaine, 1573). Accensement à Pierre Rouillard de Pretin, d'un demi-journal de verger dit à la Plante Grosjean, à charge par lui de payer annuellement le cens de 18 gros et de la mettre en gerbes de vigne (11 janvier 1626). Rente de 23 francs 10 gros, constituée sur le prieuré de Saint-Juste d'Arbois, pour la somme de 340 francs donnée par les religieux de Château-sur-Salins à l'administration du prieuré, autorisée à faire cet emprunt (28 novembre 1638). Grosse de la vente faite par les religieux de Château à Pierre Gillard, d'une portion du bois du Colombier, moyennant 6 gros de taille (22 juin 1714). Procès-verbal de saisie des fruits de la vigne d'Anatoile Prélat au bailliage de Salins au profit des religieux de Château, créanciers (23 septembre 1697).

D108 , 1512-1714  
Contexte :
Collège Saint-Jérôme de Dole

Assignation donnée au sieur Page de comparoir devant les commissaires de la réformation des salines de Salins, pour représenter les titres sur lesquels il fonde sa propriété de la scierie de la Roche-d'Or, et d'une grange située sur la limite de la forêt du Roi. - Mémoire adressé par le sieur Page à MM. de la réformation de Salins et inventaire des titres qu'il présente.

ASUP78 , 1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

Clients dont le nom commence par E.

110J662 , 1841-1924  

Clients dont le nom commence par E. A. Eberlin, Lons-le-Saunier (39), 1841-1842 ; Vve Ecuvillon, Thoiry (01), 1891-1902 ; Marion Émile, Bellegarde (01), 1889 ; Joseph Emonet, Martigny (Suisse), 1856 ; Estlimbaum Fils, Ferney-Voltaire (01), 1841-1856 ; Jules Estreyer, Gap (05), 1892 ; Éthevenaux, Voiteur (39), 1842-1856 ; Julien Euvrard puis Jacques-Euvrard, Bellevesvre (71), 1901-1924.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Services commerciaux. > Ventes et expéditions. > Ventes et relations clientèles. > Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations ou remerciements. > Correspondance avec les revendeurs & commerciaux commissionnaires des produits Baudin.

Ferté (la)

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F
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1 média

Crotenay, section C, le Moulin, feuille 4.

3Pplan2042 , 1823  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Crotenay > Plans parcellaires napoléoniens

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 498.

3P1872 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre G > Gigny > Etats de sections et matrices

Etats de sections et matrices

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chaux-sur-Champagny

Plans parcellaires napoléoniens

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Lamoura
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55 médias

Matrice des propriété bâties.

3P1178 , 1911  

Choisey

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Choisey > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P1769 , 1823  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Fraroz > Etats de sections et matrices

Archelange

3Pplan6738/1 , 1836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Rochefort-sur-Nenon

Matrice foncière.

3P3765 , 1868  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Syam > Etats de sections et matrices

Bletterans

3Pplan7106  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
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299 médias

Etat de sections.

3P2091 , 1835  

Lect

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre L > Lect > Etats de sections et matrices

Feuilles cadastrales

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre J > Jeurre > Plans parcellaires napoléoniens
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1 média

Port-Lesney, tableau d'assemblage.

3Pplan4811 , 1811  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre P > Port-Lesney > Plans parcellaires napoléoniens
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76 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1474 , 1911  

Deschaux (le)

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre D > Deschaux (le) > Etats de sections et matrices

Plans parcellaires napoléoniens

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vaudrey

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 504.

3P526 , 1914  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Biarne > Etats de sections et matrices
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28 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3319 , 1911  

Romain

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre R > Romain > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

3P2398 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre M > Miéry > Etats de sections et matrices
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1 média

Thoiria, section D, la Joux, feuille 2.

3Pplan5983 , 1832  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Thoiria > Plans parcellaires napoléoniens

Matrice foncière, s.d. [1820].

3P3790  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre T > Taxenne > Etats de sections et matrices

Matrice des propriétés non bâties.

3P4097 , 1908  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Villerserine > Etats de sections et matrices

Septmoncel

3Pplan6763/11 , 1809-1812  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Saint-Claude

Etats de sections et matrices

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Hymetière
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1 média

Aiglepierre, section B, le Village, feuille 1.

3Pplan31 , 1831  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Aiglepierre > Plans parcellaires napoléoniens > Feuilles cadastrales
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110 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P1042 , 1911  

Chaussin

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Chaussin > Etats de sections et matrices
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1 média

Ivory, section B, Montmaroz, feuille 1.

3Pplan2877 , 1831  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre I > Ivory > Plans parcellaires napoléoniens
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1 média

Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

3Pplan6576 , 1837-1838  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre B > Bans > Plans parcellaires napoléoniens > Tableau d'assemblage commun à Souvans

Plans parcellaires napoléoniens

 
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre N > Nozeroy
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13 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P839 , 1911  

Champagny

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Champagny > Etats de sections et matrices

Pin (le)

3Pplan6836/3 , 1824-1825  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Voiteur
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12 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P762 , 1911  

Certemery

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre C > Certémery > Etats de sections et matrices

Matrice foncière.

3P3934 , 1836  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre V > Vaux-sur-Poligny > Etats de sections et matrices
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47 médias

Matrice des propriétés bâties.

3P3528 , 1882  

Saint-Loup

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre S > Saint-Loup > Etats de sections et matrices
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210 médias

Etat de sections.

3P357 , 1836  

Augea

Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre A > Augea > Etats de sections et matrices

Dole

3P108 , 1812-1813  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Opérations cadastrales > Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers communaux par canton.

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

3P1778 , 1913  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds des contributions directes (Cadastre) > Documents cadastraux > Documents cadastraux dits napoléoniens > Communes commençant par la lettre F > Frasne > Etats de sections et matrices

Pannessières

3Pplan6649/2 , 1813-1817  
Contexte :
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead > Fonds de la Préfecture > Documents cadastraux > Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. > Canton de Conliège