Paroisse de Baverans

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Saint-Laurent-la-Roche

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse Saint-Martin de Nanc

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Affaires juridiques

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES CONTEMPORAINES (10/07/1940 à nos jours) > Services et établissements publics du Conseil général puis Conseil départemental > Fonctions transversales

Paroisse de Goux

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Buvilly

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Actes du pouvoir souverain, domaine royal avant 1790 : salines de Salins, Lons et Montmorot, seigneurie de Rochefort (série A)

XIIe s. - XVIIIe s.  

La série A des Archives départementales du Jura représente assez fidèlement la consistance du domaine royal à la fin du XVIIIe siècle dans le territoire qui devait former ce département : très peu de documents seigneuriaux, un important fonds de l'administration des salines qui fournissaient l'essentiel des revenus du domaine comtal puis royal. Elle ne renferme guère d'actes du pouvoir souverain, à la différence des séries A de nombreux autres départements ; ces actes sont restés dans les fonds de l'Intendance (série C) et des juridictions (série B) qui avaient fonction, entre autres, de les enregistrer.

Cette série n'est pas définitivement constituée et les instruments de recherche sont fort défectueux. En l'état actuel des choses, il est cependant possible de distinguer trois parties :

les archives des salines de Salins (la petite saline ou puits à muire, et la grande saunerie) et des justices qui leur étaient associées ;des documents se rapportant aux salines de Montmorot et d'Arc-et-Senans ;les archives de la seigneurie comtale de Rochefort.

Lors de la reprise de la série, des inventaires distincts seront établis permettant de séparer nettement chaque partie constitutive de cette série.

(extrait du Guide des Archives du Jura de Henri Hours, 1993)

Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790)

Marchés publics

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES CONTEMPORAINES (10/07/1940 à nos jours) > Services et établissements publics du Conseil général puis Conseil départemental > Fonctions transversales

Paroisse de Saint-Pierre-sous-Vadans

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

2H Abbaye de Saint-Claude

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Fonds de monastères et couvents du Jura (série H, clergé régulier antérieur à 1792) > Ordres religieux masculins > Bénédictins et Clunisiens

Paroisse de Saint-Lothain

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Paroisse de Thervay

 
Contexte :
DOCUMENTS ET FONDS D'ARCHIVES > ARCHIVES ANCIENNES (antérieures à 1790) > Archevêché de Besançon, évêché et officialité de Saint-Claude, églises collégiales, paroisses et familiarités et chapelles (série G, clergé séculier antérieur à 1791) > Autres paroisses, familiarités et chapelles

Rapport adressé à l'intendant sur les travaux de réparations à faire à la route d'Arbois à Quingey. Ordres de travailler aux routes donnés par l'intendant aux communautés de Buvilly, Grozon, Picarreau, Saint-Lothain (route de Poligny à Lons-le-Saunier); Mesnay (Poligny à Arbois); Vadans et Saint-Cyr (Dole à Poligny); Ecleux et Villers-Farlay (Dole à Salins); Frontenay et Château-Chalon (Château-Chalon à Poligny); Villeneuve (Dole à Poligny). Ordonnances de l'intendant homologuantdes adjudications de travaux à effectuer sur les routes de:Poligny à Champagnole; Poligny à Dole; Dole à Lons-le-Saunier; Lons-le-Saunier à Pontarlier; Salins à Saint-Claude.

Cp438 , 1736-1784  

Plan masse.

4Nplan50/1 , 1845  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > PREFECTURE ET SOUS-PREFECTURES > PREFECTURE DU JURA > Réparations, entretien, travaux neufs : rapports, devis, plans, factures, mémoires, correspondance (généralement dossiers annuels). 1806 - 1940 > Travaux, 1840 - 1849 (avec 4Nplan49 et 50). > Préfecture et prison.- Etablissement d'une conduite d'eau, par Lambert.

Pièces justificatives des dépenses jointes aux comptes de gestion rendus par les vendeurs des sels aux rentiers du puits à muire ; - placets, requêtes aux rentiers ; - états et mémoires des fournisseurs et des ouvriers ; - délivrance de sels en aumônes ; - ordonnances et mandements des rentiers sur les vendeurs ; - quittances.

A28 , 1579  
Contexte :
Domaine comtal puis royal > Petites salines de Salins (ou puits à muire de Salins). > Comptabilité.

Ordonnances de l'intendant condamnant: Claude-Richard Gailliot, prêtre familier à Macornay, à rendre compte aux habitants de cette commune des recettes de la fabrique; les paroissians de l'église de Champagnole à payer à Henri Ramboz, chirurgien, la somme de 119 livres pour frais par lui acquittés dans le procès soutenu devant le vicaire général de Besançon et devant l'intendant de Franche-Comté, pour obtenir la translation de l'église paroissiale.

Cp454 , 1724-1750  

Opposition des officiers municipaux de Dole et des officiers de la maîtrise de Poligny à l'établissement de la nouvelle saline d'Arc, près de la forêt de Chaux. Arrêts du Conseil d'Etat établissant la saline d'Arc et règlementant l'affectation de la forêt de Chaux.Etat des communautés riveraines de la forêt de Chaux auxquelles il est accordé du bois de chauffage.

Cp406 , 1773-1775  

Pièces à l'appui des comptes [Mémoires, quittances, bordereaux d'expédition, avis et quittances d'imposition le cas échéant. Cette série chronologique couvre les dépenses privées et domaniales, faites par Alexandre, Just et Albéric de Froissard, hormis celles faites par Just de Froissard avant la mort de son père, en 1847 : ses comptes étaient alors tenus par le régisseur de la maison de Poligny (cotes 36 J 1394-1396, 1399-1400 et 1402]Alexandre de Froissard

36J1112 , 1838-1845  

Location de la maison Monnet, par Comoy.

4Nplan81/1-2 , 1843  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > GENDARMERIES > CASERNE DE MOIRANS > Locations de logements (1800) ; état des lieux (1865) ; location de l'immeuble Monnet (1878-1886) ; projet de construction d'une caserne par la commune (1880) ; acquisition par la commune de l'immeuble Esnault-Champelan et travaux d'aménagement (1886-1888) ; location à la commune et travaux à sa charge (1887-1938).

Location du moulin à blé

110J32 , Entre le 1er janvier 1787 et le 31 décembre 1961  

Location du moulin à blé : baux[1], 1787-1842. Projet sans suite de construction d'une maison de maître[2] : devis, 1828. Achat de terres à Toulouse-le-Château, dont Pré En Carrouge acheté par Claude Jobez, 1814-1844. Achats de terrains autour de Baudin sur la commune de Sellières, 1828. Correspondance avec Jeannet, avocat à la cour de Dole pour contentieux avec des propriétaires privés et publics sur le domaine, 1831-1837. Vente de l'usine, des dépendances, du mobilier et des marchandises par Adélaïde Jobez à son fils Edmond Monnier[3], 1849-1850. Contributions foncières sur les propriétés bâties (sur la compagnie de Toulouse), 1893-1895. Taxe sur les réserves spéciales de réévaluation, 1961.

[1] Les meuniers successifs se nomment Jannin, Emonin et Verdot. Le moulin cesse ses activités entre la fin de 1842 et le début de 1843.

[2] Commande à l'architecte lyonnais Champonnois, auteur de la villa palladienne à Syam. Le projet reste sans suite et M.-E. Monnier continue à résider à Poligny.

[3] Vente de l'usine, du domaine rural qui en dépend, du bois de Méprend (Sellières), du mobilier de la maison de maître, du matériel d'exploitation et du stock de marchandises.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances > Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.

MONTAIGU. Seigneurie de Boutavent. Reconnaissance de l'état des moulins de Lantenne ; bail de ces moulins par Marc de Montaigu, baron de Boutavent; bail des prés situés sur le territoire de Vescles et dépendants de la seigneurie de Boutavent ; dénombrement fourni à la chambre des comptes de Dôle, par Jean-Claude de Montaigu, du marquisat de Boutavent dont font partie Vallefin et Vescles ; donation par Marc de Montaigu, baron de Boutavent, au sieur Brest, curé de Vescles, d'un pré pour agrandir le jardin du presbytère ; déclaration des revenus du marquisat de Boutavent ; sous-baux d'immeubles dépendants de cette seigneurie.

1E909 , 1649-1754  

Etat portant le tarif des monnaie du comté de Bourgogne et de celles de france en prenant pour base que 1 livre vaut 12 gros, 1 gros 4 blancs, 1 livre 20 sous et 1 sou 12 deniers. Jugements préparatoires de l'intendant au sujet de la requête de Joseph Petetin, de Lons-le-Saunier, de Claude Jousserandot-Ravot, de Macornay, créanciers intéressés au décret mis sur les biens de Jean-François Vernier prêtre, curé de l'Etoile, demandent qu'il soit ordonné à Gaspard Breney, procureur à Lons-le-Saunier, de remettre incessamment à l'hôtel des monnaiesde Besançon les 60 louis d'or consignés entre les mains de Jean Quartier, de Lons-le-Saunier. Avis demandé par le contrôleur général des finances à l'intendant sur les résultats obtenus dans la Franche-Comté par l'usage du Kermès minéral. Jugements de rejet de l'intendant rendus sur des requêtes au sujet de la diminution dans la valeur des espèces avec lesquelles ils avaient été payés par: Claude-Ignace Thorel, recteur d'école à Ruffey; Claude-Louis de Saint-Germain, baron et seigneur de Chavanne et Courlans, Ferdinand, Perraud, de Frontenay. Avis demandé par le contrôleur général des finances à l'intendant de la Franche-Comté sur ce que deviennent les enfants exposés dans la province quand ils ont atteint l'âge de sept ans, et l'usage qu'on pourrait en faire pour les rendre utilesà l'Etat et à eux-mêmes. Règlements spirituels et temporels de la maison du Bon-Pasteur de Dole. Avis donné par l'intendant à ses subdélégué d'un édit du roi Louis XV qui a ordonné la conversion de différents effets au porteuren contrats de rentes perpétuelles.Requêtes adressées à l'intendant: par M. de Lamartine, pour obtenir un secours à cause de l'incendie qui a détruit les bâtiments et effets composant la manufacture de fil de fer, la forge et la scierie qui lui appartenaient au lieu des Combes, près de Saint-Claude; par les fournisseurs de pain aux prisons de Dole, afin d'obtenir des états constatant le nombre des prisonniers qui s'y trouvent; par M. Gordon d'Ainzy, maréchal de camp, directeur au corp royal du génie, en Languedoc, demandent qu'il soit permis aux officiers de ce corps de lui faire parvenir leurs lettres sous le couvert du subdélégué de l'intendance à Lons-le-Saunier; par le sieur Jonaton, demandent une gratification pour avoir reconnu plusieurs chevaux atteints de morve; par le chapitre de Saint-Claude demandent la permission d'établir à Morez une manufacture de toile et de mouchoirs de coton; par le sieur Despotaine, demandent à être dispensé de se rendre à Besançon pour prêter serment comme lieutenant de louveterie; par les habitants des Rousses au sujet des difficultés créées par l'Etat de Berne au transit des bois façonnés qu'ils transportaient dans les pays de Gex en passant par Saint-Georges et Nyon. Ordonnance de l'intendant prescrivant de faire une visite dans la commune de Bief-du-Four pour s'assurer qu'il n'y a pas de chevaux atteints de la morve.

Cp533 , 1700-1789  

Procès-verbaux de visite des sources des salines et d'épreuves des eaux salées par le sieur Alphonse Maistre, clerc-gardien des sources de la grande saline, accompagné du sieur Javain, courroyeur.

A190 , 1768  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Juridiction des grandes sauneries de Salins. > Procès-verbaux de visite des sources salées.

Familles Duchamp d'Assaut et Jannin, éteintes par alliance dans la famille Grignet de Saint-Loup ; mandement de nouvelleté au profit de Claude-François Duchamp, seigneur de Parthey, au sujet des dîmes de Choissey ; traité entre Jean-Baptiste Duchamp, capitaine d'infanterie, et Anatoile-Suzanne Duchamp, veuve du sieur de Germigney, au sujet de la succession de Claude-François Duchamp ; inventaire fait, tant à Dole qu'à Molamboz, des effets dépendant de la succession de noble François-Xavier Jannin ; procès entre Marie-Geneviève de Marcia, de Dole, veuve de François-Xavier Jannin, et noble Pierre Jannin, son beau-frère, au sujet du testament de François-Xavier ; mémoires à consulter à ce sujet.

1E164 , 1604-1774  

Aménagement du domaine

110J33 , Entre le 1er janvier 1896 et le 31 décembre 1928  

Construction d'un four à pain, 1896. Installation d'ouvrages de distribution d'énergie électrique, 1911. Installation d'une pompe à essence, 1928.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Domaine industriel > Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances > Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.

Correspondance avec le bureau de la comptabilité sur la situation de caisses et de portefeuilles.

110J233 , Entre le 1er janvier 1827 et le 31 décembre 1843  

Correspondance avec le bureau de la comptabilité sur la situation de caisses et de portefeuilles.

Contexte :
Archives industrielles de la Fonderie. > Comptabilité > Comptabilité générale financière > Comptes et balances.