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Aménagement, par Romand, 56cm x 42cm, s. d.

4Nplan91/1-3  
Contexte :
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > DOSSIERS FONCIERS ET TECHNIQUES DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX > ECOLES NORMALES > ECOLES NORMALES DE GARCONS DE SALINS > Installation dans une partie des locaux du collège (1833-1836) ; acquisition d'un jardin par la ville (1836-1837) ; entretien, réparations, travaux neufs (1837-1850) ; assurance (1843) ; projet de transfert à Poligny (1849) ; transfert à Lons-le-Saunier (1850) ; réaffectation des locaux (1850-1851).

Mémoire présenté par Jacques et Simon Girardy de Bougeailles à MM. les commissaires en la réformation, pour prouver leur droit d'usage dans la forêt du Vaux de Miegs. - Concession de Louis de Chalon à Perrin Girardy. - Sentence rendue par Anatoile Camelin, secrétaire de Sa Majesté, en faveur de Pierre Girardy, petit-fils de Perrin.

ASUP115 , 1458-1724  
Contexte :
Grandes salines (grande saunerie) et petite saline (puits à muire) de Salins > Réformation et administration des bois (1724-1789). > Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants et particuliers.

Edit de l'archiduc d'Autriche Philippe le Beau concernant la collation des bénéfices. Copies des capitulations accordées à la ville de Dole par Louis XIV en 1668 et 1674. Edits de louis XV: règlant l'intérêt de l'argent au denier vingt; modérant la finance que doivent payer les officiers des Elections et gabelles. Délimitation entre la terre de Saint-Claude et le canton de Berne (1765). Convention entre le roi de France et l'impératrice reine de Hongrie et de Bohême pour la restitution réciproque des déserteurs.Correspondance des subdélégués relative aux dépôts de chartes existant dans lka province de Franche-Comté dont l'état est demandé par le ministre Bertin. Formule de serment proposée par M. le marquis de Montciel aux ordres du bailliage de Dole, au sujet de l'élection des députés aux prochains états généraux du royaume. Proclamation de Louis XVI du 9 octobre 1789, instruisant les habitants des province des circonstances qui l'ont déterminé à venir résider à Paris.

Cp1155 , 1536-1789