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Devis des ouvrages de maçonnerie, charpente, couverture, gypserie, menuiserie, serrurerie, vitrerie et autres travaux nécessaires pour plusieurs logements à faire à la nouvelle saline établie à l'étang du Saloir, Plan et coupe des souterrains et bâtiments à faire à la nouvelle saline de l'étang du Saloir. Procès-verbal dressé par M. Jeannin, de l'Etoile, subdélégué, de l'état actuel des ouvrages du puits Cornod. Plan des salines de Montmorot pour servir à la construction d'un nouveau bâtiment de graduation.

Cp372 , 1738-1765  

Etat des garçons et des hommes mariés sujets au tirage de la milice qui se sont trouvés à Dole au moment de la réception et publication de l'ordonnance du Roi. Procès-verbaux du tirage de la milice dans la subdélégation de Dole, dressés par le subdélégué. Etats généraux des garçons et hommes veufs sans enfants demeurant à Dole, et qui, par leur age et leur taille, sont propres au service des troupes provinciales.

Cp617 , 1756-1788  

Les officiers municipaux de Poligny délibèrent de cesser leurs fonctions pour se conformer à l'article 6 de l'édit de novembre 1771. Le sieur Romand fils, procureur à Poligny, sollicite les fonctions de secrétaire de l'Hôtel-de-Ville. Election d'Hubert-François Maréchal, pour remplir les fonctions de secrétaire-greffier, garde des archives. Elections municipales de Poligny. Réunion au corps du Magistrat des offices de maire, lieutenant de maire, échevins, assesseurs, procureurs du Roi, secrétaire-greffier.

Cp65 , 1771-1774